72795 résultats trouvés
- Question écrite n° 6588 de Mme Clémence Guetté
- Date de dépôt : 13/05/2025
- fonction publique hospitalière - Détérioration des moyens et des conditions de travail dans le monde hospitalier - Détérioration des moyens et des conditions de travail dans le monde hospitalier
- Question écrite n° 6539 de M. Antoine Armand
- Date de dépôt : 13/05/2025
- cérémonies publiques et fêtes légales - Création d'une journée nationale des SAMU/SMUR - Création d'une journée nationale des SAMU/SMUR
- Question écrite n° 6592 de M. Christophe Marion
- Date de dépôt : 13/05/2025
- formation professionnelle et apprentissage - Inégalité d'accès aux solutions de mobilité pour les apprentis mineurs, - Inégalité d'accès aux solutions de mobilité pour les apprentis mineurs,
- Question écrite n° 6637 de M. Thierry Benoit
- Date de dépôt : 13/05/2025
- professions de santé - Cumul emploi retraite - professionnels de la santé - Cumul emploi retraite - professionnels de la santé
- Question écrite n° 6623 de M. Didier Le Gac
- Date de dépôt : 13/05/2025
- personnes handicapées - Pensions d'invalidité et calcul des ressources pour percevoir l'ASPA - Pensions d'invalidité et calcul des ressources pour percevoir l'ASPA
- Question écrite n° 6652 de M. Vincent Ledoux
- Date de dépôt : 13/05/2025
- santé - Risques sanitaires liés à la consommation de boissons de type bubble tea - Risques sanitaires liés à la consommation de boissons de type bubble tea
- Amendement n° 789 - SOINS PALLIATIFS ET D’ACCOMPAGNEMENT - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 1281
- Date de dépôt : 13/05/2025
- Amendement de Mme Mansouri - Article 7 - Non renseigné
- Voir le dossier (Soins palliatifs et d’accompagnement)
- Amendement n° 48 - LUTTER CONTRE LA MORTALITÉ INFANTILE - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 1373
- Date de dépôt : 13/05/2025
- Amendement de le Gouvernement - Article 2 - Non renseigné
- Voir le dossier (Lutter contre la mortalité infantile)
- N° 1421 rapport d'information - Rapport d'information de M. Stéphane Delautrette sur le développement et le maintien des services essentiels dans les territoires ruraux, à la suite des rencontres organisées le 13 février 2025 par la délégation
- Date de dépôt : 13/05/2025
- Voir le dossier (Le développement et le maintien des services essentiels dans les territoires ruraux, à la suite des rencontres organisées le 13 février 2025 par la délégation)
- N° 1383 - Proposition de loi, modifiée, par le Sénat relative aux missions des professionnels de santé, vétérinaires, psychothérapeutes et psychologues des services d'incendie et de secours
- Date de dépôt : 13/05/2025
- Voir le dossier (Création du cadre d'emploi des personnels de santé des services d'incendie et de secours)
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