23173 résultats trouvés
- Question écrite n° 1235 de M. Ugo Bernalicis
- Date de dépôt : 22/10/2024
- lieux de privation de liberté - Non-respect des droits fondamentaux des personnes détenues en longue peine - Non-respect des droits fondamentaux des personnes détenues en longue peine
- Question écrite n° 1192 de M. Christophe Naegelen
- Date de dépôt : 22/10/2024
- fonction publique hospitalière - Prime grand âge et rémunération des infirmiers diplômés d'État (IDE) - Prime grand âge et rémunération des infirmiers diplômés d'État (IDE)
- Question écrite n° 1258 de M. Christophe Barthès
- Date de dépôt : 22/10/2024
- maladies - Prise en charge de la maladie à corps de Lewy - Prise en charge de la maladie à corps de Lewy
- Question écrite n° 1281 de M. Nicolas Metzdorf
- Date de dépôt : 22/10/2024
- outre-mer - TEP-Scan - équipements médicaux en Nouvelle-Calédonie - TEP-Scan - équipements médicaux en Nouvelle-Calédonie
- Question écrite n° 1248 de M. Nicolas Ray
- Date de dépôt : 22/10/2024
- logement : aides et prêts - Assouplissement des règles de la rénovation énergétique par geste - Assouplissement des règles de la rénovation énergétique par geste
- Question écrite n° 1230 de M. Julien Odoul
- Date de dépôt : 22/10/2024
- laïcité - Agression d'une professeure par une élève voilée au lycée Sévigné de Tourcoing - Agression d'une professeure par une élève voilée au lycée Sévigné de Tourcoing
- Question écrite n° 1321 de M. Arnaud Sanvert
- Date de dépôt : 22/10/2024
- professions de santé - Pénurie d'infirmières libérales : rémunérations faible, zones rurales en danger - Pénurie d'infirmières libérales : rémunérations faible, zones rurales en danger
- Question écrite n° 1335 de M. Nicolas Ray
- Date de dépôt : 22/10/2024
- retraites : généralités - Bonification de la retraite des sapeurs-pompiers volontaires - Bonification de la retraite des sapeurs-pompiers volontaires
- Question écrite n° 1080 de Mme Anne Le Hénanff
- Date de dépôt : 22/10/2024
- aquaculture et pêche professionnelle - Prédation en mer sur les moules - Prédation en mer sur les moules
- Question écrite n° 1139 de M. Nicolas Ray
- Date de dépôt : 22/10/2024
- enseignement - Application des dispositions autorisant l'instruction en famille - Application des dispositions autorisant l'instruction en famille
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