1513298 résultats trouvés
- Question orale sans débat n° 769 de M. Emmanuel Mandon
- Date de dépôt : 21/05/2024
- agriculture - Soutien à l'arboriculture du secteur des Coteaux du Jarez - Soutien à l'arboriculture du secteur des Coteaux du Jarez
- Question écrite n° 16257 de Mme Murielle Lepvraud
- Date de dépôt : 19/03/2024
- départements - Baisse des recettes, mise en difficulté des missions sociales des départements - Baisse des recettes, mise en difficulté des missions sociales des départements
- Question écrite n° 3498 de M. Frank Giletti
- Date de dépôt : 29/11/2022
- collectivités territoriales - Temporalité en matière d'attribution et de versement de la DETR et de la DSIL - Temporalité en matière d'attribution et de versement de la DETR et de la DSIL
- Question écrite n° 9916 de Mme Angélique Ranc
- Date de dépôt : 11/07/2023
- logement - Fiabilité du mode de calcul du DPE et atteintes au droit de propriété - Fiabilité du mode de calcul du DPE et atteintes au droit de propriété
- Question écrite n° 16382 de M. Pascal Lecamp
- Date de dépôt : 19/03/2024
- santé - Déploiement des médicobus dans les territoires ruraux - Déploiement des médicobus dans les territoires ruraux
- Question écrite n° 450 de M. Laurent Marcangeli
- Date de dépôt : 02/08/2022
- eau et assainissement - Transfert compétence eau et assainissement 2026 - Transfert compétence eau et assainissement 2026
- Question orale sans débat n° 307 de M. Guy Bricout
- Date de dépôt : 25/04/2023
- sécurité des biens et des personnes - Installation d'une nouvelle brigade de gendarmerie à Caudry - Installation d'une nouvelle brigade de gendarmerie à Caudry
- Question écrite n° 6977 de Mme Charlotte Leduc
- Date de dépôt : 04/04/2023
- ordre public - Alerte sur la répression policière et ses conséquences - Alerte sur la répression policière et ses conséquences
- Question orale sans débat n° 628 de Mme Laure Miller
- Date de dépôt : 27/02/2024
- enseignement maternel et primaire - Fermeture de classe à l'école maternelle et élémentaire de Châtillon-sur-Marne - Fermeture de classe à l'école maternelle et élémentaire de Châtillon-sur-Marne
- Question écrite n° 11015 de M. Roger Chudeau
- Date de dépôt : 29/08/2023
- sécurité routière - Situation su service de délivrance des permis de conduire internationaux - Situation su service de délivrance des permis de conduire internationaux
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