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Question orale sans débat n° 1704 de M. Jean Lassalle
Date de dépôt : 15/02/2022
établissements de santé - Dégradation de la situation des urgentistes de l'hôpital d'Oloron-Sainte-Marie - Dégradation de la situation des urgentistes de l'hôpital d'Oloron-Sainte-Marie
Question écrite n° 22135 de M. Dominique Potier
Date de dépôt : 30/07/2019
pollution - Pollution de l'air - Pollution de l'air
Question écrite n° 25835 de M. Richard Ramos
Date de dépôt : 14/01/2020
professions de santé - Formation en pédiatrie pour les infirmiers et infirmières - Formation en pédiatrie pour les infirmiers et infirmières
Question écrite n° 42249 de M. Ian Boucard
Date de dépôt : 02/11/2021
commerce et artisanat - Fermeture hebdomadaire des boulangeries - Fermeture hebdomadaire des boulangeries
Question écrite n° 2726 de M. Pierre-Henri Dumont
Date de dépôt : 07/11/2017
sécurité des biens et des personnes - Dotation de soutien aux investissements structurants des SDIS - Dotation de soutien aux investissements structurants des SDIS
Question écrite n° 4982 de Mme Véronique Louwagie
Date de dépôt : 30/01/2018
santé - Lutte contre la maladie de Lyme - Lutte contre la maladie de Lyme
Question écrite n° 27657 de Mme Anne-Laure Cattelot
Date de dépôt : 24/03/2020
développement durable - Reconversion des friches polluées - Reconversion des friches polluées
Question écrite n° 10057 de M. Hervé Saulignac
Date de dépôt : 03/07/2018
chambres consulaires - Précision sur les mesures à venir relatives aux CMA - Précision sur les mesures à venir relatives aux CMA
N° 1122 tome II - Rapport d'enquête sur la sûreté et la sécurité des installations nucléaires
Date de dépôt : 28/06/2018
Voir le dossier (Commission d'enquête sur la sûreté et la sécurité des installations nucléaires)
N° 3621 - Rapport d'information de Mme Marie-Jo Zimmermann déposé par la délégation de l'Assemblée nationale aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes sur l'application des lois sur l'égalité professionnelle au sein des entreprises
Date de dépôt : 05/07/2011
Voir le dossier (Application des lois sur l'égalité professionnelle au sein des entreprises)