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Compte rendu de réunion n° 53 - Commission de la défense nationale et des forces armées
Date de réunion : 22/03/2022
  1. Audition, à huis clos, de Mme Florence Parly, ministre des Armées, sur la situation en Ukraine.
Compte rendu de réunion n° 132 - Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
Date de réunion : 10/02/2022
  1. Audition publique sur la gestion de l'eau (Gérard Longuet, sénateur, et Philippe Bolo, député, rapporteurs)
Compte rendu de réunion n° 51 - Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire
Date de réunion : 18/03/2022
  1. – Audition conjointe avec la commission des affaires économiques, de M. Bruno Le Maire, ministre de l'économie, des finances et de la relance, sur les conséquences économiques de la crise ukrainienne.
Compte rendu de réunion n° 46 - Commission des affaires économiques
Date de réunion : 18/03/2022
  1. Audition conjointe avec la commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire, de M. Bruno Le Maire, ministre de l'économie, des finances et de la relance, sur les conséquences économiques de la crise ukrainienne.
N° 4729 - Proposition de loi de M. Jean Lassalle tendant à obtenir une juste représentation nationale des retraités dans les institutions publiques dédiées aux retraites
Date de dépôt : 30/11/2021
Voir le dossier (Obtenir une juste représentation nationale des retraités dans les institutions publiques dédiées aux retraites)
Texte adopté n° 806 - Projet de loi autorisant la ratification d'une convention, adopté, par l'Assemblée nationale, autorisant l'approbation de l'accord entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement de la République d'Ouzbékistan relatif aux transports routiers internationaux de voyageurs et de marchandises et de l'accord entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement de la République tunisienne sur le transport international routier de personnes
Texte adopté en séance publique
Voir le dossier (Approbation de l'accord avec l'Ouzbékistan relatif aux transports routiers internationaux de voyageurs et de marchandises et de l'accord avec la Tunisie sur le transport international routier de personnes)
Texte adopté n° 805 - Projet de loi autorisant la ratification d'une convention, adopté, par l'Assemblée nationale, autorisant la ratification de la convention portant création de l'Organisation internationale pour les aides à la navigation maritime
Texte adopté en séance publique
Voir le dossier (Création de l'Organisation internationale pour les aides à la navigation maritime)
Compte rendu de réunion n° 138 - Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
Date de réunion : 09/03/2022
  1. Examen du rapport sur la « science ouverte » (Laure Darcos, Pierre Ouzoulias et Pierre Henriet, rapporteurs)
Compte rendu de réunion n° 44 - Commission des affaires sociales
Date de réunion : 17/02/2022
  1. Auditions sur la situation dans certains établissements du groupe Orpea :
  2. - Fédération française des associations et familles de personnes âgées, à domicile ou en établissement (FNAPAEF) : M. Lucien Legay, vice-président
  3. - Plateforme 3977 : M. Pierre Czernichow, président
  4. - Plateforme de demandes « Pour des Résidents toujours citoyens en Ehpad » : M. Patrick Collardot, président de l'association TouchePasMesVieux
Compte rendu intégral de la séance du mercredi 23 mars 2022
Date de séance : 23/03/2022