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Question écrite n° 14639 de M. Michel Guiniot
Date de dépôt : 30/01/2024
enseignement supérieur - Logement CROUS Aquitaine et préférence nationale - Logement CROUS Aquitaine et préférence nationale
Question écrite n° 1467 de Mme Anne Stambach-Terrenoir
Date de dépôt : 27/09/2022
animaux - Commercialisation en France de deux espèces de tortues africaines - Commercialisation en France de deux espèces de tortues africaines
Question écrite n° 2948 de M. Sylvain Carrière
Date de dépôt : 08/11/2022
environnement - Étude d'impact préalabale à un nouvel amménagement - Étude d'impact préalabale à un nouvel amménagement
Question écrite n° 15390 de Mme Cécile Rilhac
Date de dépôt : 20/02/2024
enseignement secondaire - Mise en place des groupes de niveau au collège - Mise en place des groupes de niveau au collège
Question écrite n° 5404 de M. Bertrand Pancher
Date de dépôt : 07/02/2023
transports routiers - Covoiturage - Lutte contre le non-recours à l'accès au droit - Covoiturage - Lutte contre le non-recours à l'accès au droit
Question écrite n° 9572 de Mme Charlotte Goetschy-Bolognese
Date de dépôt : 04/07/2023
drogue - Prise en charge de la toxicomanie chez les mineurs - Prise en charge de la toxicomanie chez les mineurs
Question écrite n° 15514 de M. Franck Allisio
Date de dépôt : 20/02/2024
professions de santé - Mobilisation des infirmiers libéraux - Mobilisation des infirmiers libéraux
Question écrite n° 10696 de M. Philippe Latombe
Date de dépôt : 01/08/2023
numérique - Doctrine de l'information en nuage et données de santé - Doctrine de l'information en nuage et données de santé
Question écrite n° 965 de Mme Mathilde Hignet
Date de dépôt : 30/08/2022
établissements de santé - Financement du nouveau bâtiment hospitalier de Redon - Financement du nouveau bâtiment hospitalier de Redon
Question écrite n° 183 de M. Olivier Faure
Date de dépôt : 19/07/2022
retraites : généralités - Non prise en compte des TUC pour la retraite - Non prise en compte des TUC pour la retraite