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Question écrite n° 8982 de M. Marc Le Fur
Date de dépôt : 05/06/2018
maladies - Prise en compte prévention et traitement de la maladie de Lyme - Prise en compte prévention et traitement de la maladie de Lyme
Question orale sans débat n° 912 de Mme Isabelle Florennes
Date de dépôt : 21/01/2020
drogue - Dangers de l'usage du gaz hilarant - Dangers de l'usage du gaz hilarant
Question écrite n° 8548 de M. Laurent Garcia
Date de dépôt : 22/05/2018
police - Expérimentation des caméras-piétons pour les agents de police municipale - Expérimentation des caméras-piétons pour les agents de police municipale
Question écrite n° 45163 de Mme Marie-France Lorho
Date de dépôt : 05/04/2022
logement - Résultats douteux des diagnostics de performance énergétique. - Résultats douteux des diagnostics de performance énergétique.
Question écrite n° 5640 de Mme Sabine Rubin
Date de dépôt : 20/02/2018
femmes - Lutte contre les violences sexuelles au travail - Lutte contre les violences sexuelles au travail
Question écrite n° 33618 de M. Christian Hutin
Date de dépôt : 03/11/2020
professions de santé - Étendre le tableau MP100 - conséquences du covid-19 - Étendre le tableau MP100 - conséquences du covid-19
Question écrite n° 28315 de M. Paul Christophe
Date de dépôt : 14/04/2020
enseignement - Intégration d'un enseignement sur les enjeux du numérique au collège - Intégration d'un enseignement sur les enjeux du numérique au collège
Question écrite n° 30710 de M. Jean-Luc Reitzer
Date de dépôt : 30/06/2020
animaux - Exportations d'animaux par voie maritime - mesures pour le transports d'animaux - Exportations d'animaux par voie maritime - mesures pour le transports d'animaux
Question écrite n° 5206 de M. Vincent Descoeur
Date de dépôt : 06/02/2018
professions de santé - Retraite des vétérinaires sanitaires - Prescription quadriennale - Retraite des vétérinaires sanitaires - Prescription quadriennale
Question écrite n° 23796 de Mme Sabine Rubin
Date de dépôt : 15/10/2019
transports ferroviaires - Devenir de la Surveillance générale (SUGE) - Devenir de la Surveillance générale (SUGE)