Résultats de la recherche

1513587 résultats trouvés

Question écrite n° 8548 de M. Laurent Garcia
Date de dépôt : 22/05/2018
police - Expérimentation des caméras-piétons pour les agents de police municipale - Expérimentation des caméras-piétons pour les agents de police municipale
Question écrite n° 45163 de Mme Marie-France Lorho
Date de dépôt : 05/04/2022
logement - Résultats douteux des diagnostics de performance énergétique. - Résultats douteux des diagnostics de performance énergétique.
Question écrite n° 5640 de Mme Sabine Rubin
Date de dépôt : 20/02/2018
femmes - Lutte contre les violences sexuelles au travail - Lutte contre les violences sexuelles au travail
Question écrite n° 33618 de M. Christian Hutin
Date de dépôt : 03/11/2020
professions de santé - Étendre le tableau MP100 - conséquences du covid-19 - Étendre le tableau MP100 - conséquences du covid-19
Question écrite n° 28315 de M. Paul Christophe
Date de dépôt : 14/04/2020
enseignement - Intégration d'un enseignement sur les enjeux du numérique au collège - Intégration d'un enseignement sur les enjeux du numérique au collège
Question écrite n° 30710 de M. Jean-Luc Reitzer
Date de dépôt : 30/06/2020
animaux - Exportations d'animaux par voie maritime - mesures pour le transports d'animaux - Exportations d'animaux par voie maritime - mesures pour le transports d'animaux
Question écrite n° 5206 de M. Vincent Descoeur
Date de dépôt : 06/02/2018
professions de santé - Retraite des vétérinaires sanitaires - Prescription quadriennale - Retraite des vétérinaires sanitaires - Prescription quadriennale
Question écrite n° 23796 de Mme Sabine Rubin
Date de dépôt : 15/10/2019
transports ferroviaires - Devenir de la Surveillance générale (SUGE) - Devenir de la Surveillance générale (SUGE)
Question écrite n° 7820 de M. Patrick Hetzel
Date de dépôt : 24/04/2018
pharmacie et médicaments - Réduction du nombre de pharmacies d'officine - Réduction du nombre de pharmacies d'officine
Question écrite n° 18059 de Mme Sabine Rubin
Date de dépôt : 26/03/2019
chômage - Régime de l'intermittence - Régime de l'intermittence