Résultats de la recherche

1514442 résultats trouvés

Question écrite n° 9454 de M. Ugo Bernalicis
Date de dépôt : 27/06/2023
santé - Développer l'offre de structures médico-psychologiques - Développer l'offre de structures médico-psychologiques
Question au Gouvernement n° 1867 de M. Nicolas Turquois
Date de dépôt : 22/05/2024
pharmacie et médicaments - Politique européenne du médicament - Politique européenne du médicament
Question écrite n° 7927 de Mme Lise Magnier
Date de dépôt : 16/05/2023
culture - Démarche de panthéonisation d'Henri Barbusse - Démarche de panthéonisation d'Henri Barbusse
Question écrite n° 6793 de M. Jean-Michel Jacques
Date de dépôt : 28/03/2023
pharmacie et médicaments - Situation des malades atteints du myélome multiple - Situation des malades atteints du myélome multiple
Question écrite n° 6193 de M. Sylvain Carrière
Date de dépôt : 14/03/2023
agriculture - Bien-fondé du label haute valeur environnemental (HVE) - Bien-fondé du label haute valeur environnemental (HVE)
Question écrite n° 9540 de M. Rodrigo Arenas
Date de dépôt : 04/07/2023
climat - Manque d'adaptation de la ville de Paris à l'égard des événements caniculaires - Manque d'adaptation de la ville de Paris à l'égard des événements caniculaires
Question écrite n° 2884 de M. Philippe Lottiaux
Date de dépôt : 08/11/2022
anciens combattants et victimes de guerre - Situation de certains rapatriés des forces supplétives d'Algérie de statut civil - Situation de certains rapatriés des forces supplétives d'Algérie de statut civil
Question écrite n° 8589 de M. Maxime Minot
Date de dépôt : 06/06/2023
emploi et activité - Situation du groupe Avec - Situation du groupe Avec
Question écrite n° 4054 de Mme Sylvie Ferrer
Date de dépôt : 13/12/2022
personnes handicapées - Difficultés des familles d'enfants diagnostiqués pour un TSA - Difficultés des familles d'enfants diagnostiqués pour un TSA
Question écrite n° 4720 de Mme Christine Pires Beaune
Date de dépôt : 17/01/2023
intercommunalité - Exonération des charges patronales pour les salariées aides ménagères - Exonération des charges patronales pour les salariées aides ménagères