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Question écrite n° 15858 de Mme Annie Genevard
Date de dépôt : 05/03/2024
maladies - Maladie à corps de Lewy - Maladie à corps de Lewy
Question écrite n° 17590 de M. Pieyre-Alexandre Anglade
Date de dépôt : 07/05/2024
enseignement secondaire - Extension du dispositif deux heures de sport aux établissements scolaires FDE - Extension du dispositif deux heures de sport aux établissements scolaires FDE
Question écrite n° 11939 de M. Emmanuel Maquet
Date de dépôt : 10/10/2023
aménagement du territoire - Instruction technique concernant le report des ZAC dans le ZAN - Instruction technique concernant le report des ZAC dans le ZAN
Question écrite n° 336 de M. Thierry Benoit
Date de dépôt : 26/07/2022
professions de santé - Reconnaissance des IADE - Reconnaissance des IADE
Question au Gouvernement n° 1756 de M. Thierry Benoit
Date de dépôt : 04/04/2024
finances publiques - Réduction du déficit public - Réduction du déficit public
Question écrite n° 6481 de M. Boris Vallaud
Date de dépôt : 21/03/2023
enseignement - Intégration des langues régionales dans les programmes et les manuels scolaire - Intégration des langues régionales dans les programmes et les manuels scolaire
Question orale sans débat n° 698 de M. José Gonzalez
Date de dépôt : 19/03/2024
sang et organes humains - Retrouver une souveraineté en matière de plasma en France. - Retrouver une souveraineté en matière de plasma en France.
Question au Gouvernement n° 1705 de Mme Amélia Lakrafi
Date de dépôt : 21/03/2024
langue française - Journée internationale de la francophonie - Journée internationale de la francophonie
Question écrite n° 11335 de M. Stéphane Rambaud
Date de dépôt : 19/09/2023
défense - Difficultés de transport des personnels militaires isolés - Difficultés de transport des personnels militaires isolés
Question écrite n° 8679 de M. Mansour Kamardine
Date de dépôt : 06/06/2023
outre-mer - Développement de l'enseignement supérieur et de la recherche à Mayotte - Développement de l'enseignement supérieur et de la recherche à Mayotte