1514442 résultats trouvés
- Compte rendu de réunion n° 30 - Commission des affaires culturelles et de l'éducation
- Date de réunion : 09/02/2022
- - Audition de M. Sébastien Cavalier, président de la société Pass Culture, et de Mme Valérie Zenatti, présidente du comité stratégique
- - Examen, au titre de l'article 88 du Règlement, des nouveaux amendements déposés sur la proposition de loi visant à démocratiser le sport en France (n° 4994) (Mme Céline Calvez, M. Pierre-Alain Raphan et M. Cédric Roussel, rapporteurs) ;
- - Examen, au titre de l'article 88 du Règlement, des nouveaux amendements déposés sur la proposition de loi visant à combattre le harcèlement scolaire et le cyberharcèlement (M. Erwan Balanant, rapporteur)
- Dossier législatif - Étudier les conditions de travail, salariales, la formation et la reconnaissance de la spécificité des soignants de réanimation
- Dossier législatif - Protéger les locataires bénéficiant d’une allocation logement et vivant dans un habitat non-décent
- Dossier législatif - Proposition de loi tendant à revaloriser le titre-restaurant et instaurer un titre-télétravail
- Dossier législatif - Projet de loi portant ratification de l’ordonnance n° 2021-1734 du 22 décembre 2021 transposant la directive 2019/2161 du Parlement européen et du Conseil du 27 novembre 2019 et relative à une meilleure application et une modernisation des règles de l’Union en matière de protection des consommateurs
- Dossier législatif - Approbation de l’accord entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement de l’Etat du Qatar relatif au statut de leurs forces
- Compte rendu de réunion n° 44 - Mission d'information sur la résilience nationale
- Date de réunion : 29/10/2021
- – Audition du général Hubert Bonneau, directeur des opérations et de l'emploi à la direction générale de la gendarmerie nationale (DGGN)
- Dossier législatif - Projet de loi ratifiant l’ordonnance n° 2021-1735 du 22 décembre 2021 modernisant le cadre relatif au financement participatif
- Compte rendu intégral de la deuxième séance du mardi 01 février 2022
- Date de séance : 01/02/2022
- 1. Questions au Gouvernement0
- 2. Influence de la diplomatie française0
- 3. Stratégie de l’Union européenne pour la décarbonation de l’électricité0
- 4. Ordre du jour de la prochaine séance
- Compte rendu intégral de la première séance du mardi 01 février 2022
- Date de séance : 01/02/2022
- 1. Questions orales sans débat0
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
Législature (Cliquez sur l'un des boutons pour faire un choix)
Types de documents
Tri des résultats