1514442 résultats trouvés
- Compte rendu intégral de la troisième séance du mardi 01 février 2022
- Date de séance : 01/02/2022
- 1. Stratégie de l’Union européenne pour la décarbonation de l’électricité (suite)0
- 2. Dysfonctionnements et manquements de la politique pénitentiaire0
- 3. Ordre du jour de la prochaine séance
- Compte rendu de réunion n° 19 - Commission d'enquête chargée de rechercher d'éventuels dysfonctionnements de la justice et de la police dans l'affaire dite Sarah Halimi et de formuler des propositions pour éviter le cas échéant leur renouvellement
- Date de réunion : 09/11/2021
- – Audition de M. le Dr Joachim Müllner, psychiatre.
- N° 5025 - Projet de loi, modifié par le Sénat, d'orientation relative à une meilleure diffusion de l'assurance récolte en agriculture et portant réforme des outils de gestion des risques climatiques en agriculture
- Voir le dossier (Réforme des outils de gestion des risques climatiques en agriculture)
- N° 5032 annexe 0 - Rapport de la commission mixte paritaire chargée de proposer un texte les dispositions restant en discussion de la proposition de loi relative à l'aménagement du Rhône.
- Texte adopté en commission
- Voir le dossier (Aménagement du Rhône)
- Dossier législatif - Rendre plus démocratique le système de parrainage des candidats à l’élection présidentielle
- Compte rendu de réunion n° 31 - Commission des affaires sociales
- Date de réunion : 02/02/2022
- Audition de M. Philippe Charrier, président-directeur général du groupe Orpea
- Compte rendu de réunion n° 41 - Mission d'information sur la résilience nationale
- Date de réunion : 29/10/2021
- – Audition conjointe de Mme Florence Fresse, déléguée générale de la Fédération française des pompes funèbres et de MM. Olivier Vérité et Guillaume Fontaine, secrétaire général et co-président de la Confédération des professionnels du funéraire et de la marbrerie
- Dossier législatif - L'indépendance des médias
- Compte rendu de réunion n° 36 - Commission des affaires sociales
- Date de réunion : 10/02/2022
- Examen, en application de l'article 88 du Règlement, des amendements à la proposition de loi visant à renforcer le droit à l'avortement (nº 4985) (Mmes Albane Gaillot et Marie Noëlle Battistel, rapporteures)
- Dossier législatif - Simplifier les conditions d'octroi du crédit interentreprises
Législature (Cliquez sur l'un des boutons pour faire un choix)
Types de documents
Tri des résultats