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Compte rendu de réunion n° 218 - Commission des affaires européennes
Date de réunion : 08/12/2021
  1. audition, conjointe avec la commission du développement durable, de M. Frans Timmermans, premier vice-Président exécutif de la Commission européenne en charge du Pacte vert
Compte rendu de réunion n° 27 - Mission d'information sur l'application du droit voisin au bénéfice des agences, éditeurs et professionnels du secteur de la presse
Date de réunion : 23/11/2021
  1. – Audition, à huis clos, de Mme Corinne Lejbowicj, présidente de Qwant, et M. Raphaël Auphan, directeur général
Compte rendu intégral de la première séance du mercredi 08 décembre 2021
Date de séance : 08/12/2021
  1. 1. Différenciation, décentralisation, déconcentration et simplification de l’action publique locale0
  2. 2. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu de réunion n° 127 - Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
Date de réunion : 02/12/2021
  1. Examen de la note scientifique sur le biomimétisme (Huguette Tiegna, députée, rapporteure)
  2. Examen du rapport sur « Covid-19 et Pollution de l'air » (Jean-Luc Fugit, député, et Angèle Préville, sénatrice, rapporteurs)
  3. Examen de la note scientifique sur les outils de visioconférence (Ronan Le Gleut, sénateur, rapporteur)
Compte rendu de réunion n° 49 - Mission d'information sur la résilience nationale
Date de réunion : 05/11/2021
  1. – Audition de Mme Emmanuelle Pérès, directrice de la jeunesse, de l'éducation populaire et de la vie associative (ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports), déléguée interministérielle à la jeunesse
Compte rendu de réunion n° 18 - Commission des affaires étrangères
Date de réunion : 08/12/2021
  1. Réunion-débat, ouverte à la presse, avec une délégation de la commission des affaires étrangères et européennes de la Chambre des députés italienne conduite par son président, M. Piero Fassino.
N° 4802 rapport - Rapport de Mme Laurence Vanceunebrock de la commission mixte paritaire chargée de proposer un texte les dispositions restant en discussion de la proposition de loi interdisant les pratiques visant à modifier l'orientation sexuelle ou l'identité de genre d'une personne.
Date de dépôt : 14/12/2021
Voir le dossier (Interdiction des pratiques visant à modifier l'orientation sexuelle ou l'identité de genre d'une personne)
Compte rendu de réunion n° 22 - Commission des affaires sociales
Date de réunion : 02/12/2021
  1. Examen, en application de l'article 88 du Règlement, des amendements à la proposition de loi pour une santé accessible à tous et contre la désertification médicale (n° 4589) (M. Sébastien Jumel, rapporteur)
Compte rendu de réunion n° 39 - Mission d'information sur la résilience nationale
Date de réunion : 27/10/2021
  1. – Audition, à huis clos, de M. Philippe Rouanet de Berchoux, directeur central du service de santé des armées
Compte rendu intégral de la deuxième séance du mercredi 08 décembre 2021
Date de séance : 08/12/2021
  1. 1. Différenciation, décentralisation, déconcentration et simplification de l’action publique locale0
  2. 2. Ordre du jour de la prochaine séance