Résultats de la recherche

1515627 résultats trouvés

Question écrite n° 41473 de M. Bernard Perrut
Date de dépôt : 28/09/2021
travail - Absence de jours de congés en cas de décès d'un grand-parent - Absence de jours de congés en cas de décès d'un grand-parent
Question écrite n° 14978 de Mme Patricia Mirallès
Date de dépôt : 11/12/2018
égalité des sexes et parité - Parité à l'échelon communal et intercommunal - Parité à l'échelon communal et intercommunal
Question écrite n° 29789 de M. Jean-Pierre Vigier
Date de dépôt : 26/05/2020
emploi et activité - Reprise économique dans les départements classés en vert - Reprise économique dans les départements classés en vert
Question au Gouvernement n° 4832 de Mme Véronique Louwagie
Date de dépôt : 23/02/2022
politique extérieure - Finances publiques - Finances publiques
Question écrite n° 41039 de Mme Marie-Ange Magne
Date de dépôt : 14/09/2021
professions de santé - Plateforme Psy Enfant Ado - Plateforme Psy Enfant Ado
Question écrite n° 26881 de M. Vincent Descoeur
Date de dépôt : 25/02/2020
chômage - Impact de la réforme de l'assurance chômage en zone de montagne - Impact de la réforme de l'assurance chômage en zone de montagne
Question écrite n° 43295 de M. Sébastien Jumel
Date de dépôt : 21/12/2021
tourisme et loisirs - Situation économique du secteur des loisirs intérieurs - Situation économique du secteur des loisirs intérieurs
Question écrite n° 1516 de M. Xavier Breton
Date de dépôt : 03/10/2017
élections et référendums - Reconnaissance du vote blanc - Reconnaissance du vote blanc
Question écrite n° 3772 de Mme Jacqueline Dubois
Date de dépôt : 12/12/2017
personnes âgées - Situation des EHPAD - Situation des EHPAD
Question orale sans débat n° 866 de M. Damien Adam
Date de dépôt : 31/12/2019
aménagement du territoire - Contournement Est de Rouen - Contournement Est de Rouen