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- Compte rendu de réunion n° 132 - Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
- Date de réunion : 10/02/2022
- Audition publique sur la gestion de l'eau (Gérard Longuet, sénateur, et Philippe Bolo, député, rapporteurs)
- Compte rendu de réunion n° 51 - Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire
- Date de réunion : 18/03/2022
- – Audition conjointe avec la commission des affaires économiques, de M. Bruno Le Maire, ministre de l'économie, des finances et de la relance, sur les conséquences économiques de la crise ukrainienne.
- Compte rendu de réunion n° 46 - Commission des affaires économiques
- Date de réunion : 18/03/2022
- Audition conjointe avec la commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire, de M. Bruno Le Maire, ministre de l'économie, des finances et de la relance, sur les conséquences économiques de la crise ukrainienne.
- Texte adopté n° 806 - Projet de loi autorisant la ratification d'une convention, adopté, par l'Assemblée nationale, autorisant l'approbation de l'accord entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement de la République d'Ouzbékistan relatif aux transports routiers internationaux de voyageurs et de marchandises et de l'accord entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement de la République tunisienne sur le transport international routier de personnes
- Texte adopté en séance publique
- Voir le dossier (Approbation de l'accord avec l'Ouzbékistan relatif aux transports routiers internationaux de voyageurs et de marchandises et de l'accord avec la Tunisie sur le transport international routier de personnes)
- Texte adopté n° 805 - Projet de loi autorisant la ratification d'une convention, adopté, par l'Assemblée nationale, autorisant la ratification de la convention portant création de l'Organisation internationale pour les aides à la navigation maritime
- Texte adopté en séance publique
- Voir le dossier (Création de l'Organisation internationale pour les aides à la navigation maritime)
- Compte rendu de réunion n° 138 - Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
- Date de réunion : 09/03/2022
- Examen du rapport sur la « science ouverte » (Laure Darcos, Pierre Ouzoulias et Pierre Henriet, rapporteurs)
- Compte rendu de réunion n° 44 - Commission des affaires sociales
- Date de réunion : 17/02/2022
- Auditions sur la situation dans certains établissements du groupe Orpea :
- - Fédération française des associations et familles de personnes âgées, à domicile ou en établissement (FNAPAEF) : M. Lucien Legay, vice-président
- - Plateforme 3977 : M. Pierre Czernichow, président
- - Plateforme de demandes « Pour des Résidents toujours citoyens en Ehpad » : M. Patrick Collardot, président de l'association TouchePasMesVieux
- Compte rendu intégral de la séance du mercredi 23 mars 2022
- Date de séance : 23/03/2022
- N° 3027 rapport - Rapport de M. Guillaume Kasbarian de la commission mixte paritaire chargée de proposer un texte les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif à diverses dispositions liées à la crise sanitaire, à d'autres mees urgentes ainsi qu'au retrait du Royaume Uni de l'Union européenne.
- Date de dépôt : 02/06/2020
- Voir le dossier (Dispositions pour faire face aux conséquences de l'épidémie de covid-19)
- Compte rendu de réunion n° 136 - Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
- Date de réunion : 03/03/2022
- "Examen des conclusions de l'audition publique sur les progrès récents des technologies au service de la prise en charge du handicap (Mme Huguette Tiegna, députée, rapporteure)
- Examen du rapport sur la préparation du 5ème Plan national de gestion des matières et des déchets radioactifs (Émilie Cariou, députée, et Bruno Sido, sénateur, rapporteurs)"
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