1516644 résultats trouvés
- Question écrite n° 4054 de Mme Sylvie Ferrer
- Date de dépôt : 13/12/2022
- personnes handicapées - Difficultés des familles d'enfants diagnostiqués pour un TSA - Difficultés des familles d'enfants diagnostiqués pour un TSA
- Question écrite n° 4720 de Mme Christine Pires Beaune
- Date de dépôt : 17/01/2023
- intercommunalité - Exonération des charges patronales pour les salariées aides ménagères - Exonération des charges patronales pour les salariées aides ménagères
- Question écrite n° 7007 de M. Hubert Brigand
- Date de dépôt : 04/04/2023
- professions de santé - DAC : oubliés de la prime Ségur - DAC : oubliés de la prime Ségur
- Question écrite n° 2677 de Mme Sandra Marsaud
- Date de dépôt : 01/11/2022
- collectivités territoriales - Marchés négociés de fourniture d'énergie des collectivités - Marchés négociés de fourniture d'énergie des collectivités
- Question écrite n° 934 de Mme Danielle Simonnet
- Date de dépôt : 23/08/2022
- santé - Campagne de vaccination contre la variole simienne dite « variole du singe » - Campagne de vaccination contre la variole simienne dite « variole du singe »
- Question écrite n° 14093 de M. Thierry Frappé
- Date de dépôt : 26/12/2023
- impôts locaux - Révision des valeurs locatives des locaux professionnels - Révision des valeurs locatives des locaux professionnels
- Question écrite n° 6715 de Mme Joëlle Mélin
- Date de dépôt : 28/03/2023
- énergie et carburants - Sécurité des infrastructures - Enquête sur les sabotages Nord Stream 1 et 2 - Sécurité des infrastructures - Enquête sur les sabotages Nord Stream 1 et 2
- Question au Gouvernement n° 789 de M. Philippe Lottiaux
- Date de dépôt : 03/05/2023
- finances publiques - ABAISSEMENT DE LA NOTE DE LA FRANCE PAR L'AGENCE FITCH - ABAISSEMENT DE LA NOTE DE LA FRANCE PAR L'AGENCE FITCH
- Question orale sans débat n° 119 de Mme Annie Vidal
- Date de dépôt : 10/01/2023
- santé - Développer et viabiliser la construction de piscines biominérales - Développer et viabiliser la construction de piscines biominérales
- Question écrite n° 5338 de M. Franck Allisio
- Date de dépôt : 07/02/2023
- nuisances - Nuisances sonores autour de l'Aéroport de Marseille-Provence - Nuisances sonores autour de l'Aéroport de Marseille-Provence
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