Résultats de la recherche - Assemblée nationale

1516632 résultats trouvés

Question écrite n° 6008 de M. Jean-Pierre Vigier: Date de dépôt : 28/02/2023; professions de santé - Statut de médecin coordonateur libéral - Statut de médecin coordonateur libéral
Question écrite n° 17150 de Mme Nadège Abomangoli: Date de dépôt : 16/04/2024; fonctionnaires et agents publics - Injustice envers agents publics de France-Travail de Seine-saint-Denis - Injustice envers agents publics de France-Travail de Seine-saint-Denis
Question écrite n° 16793 de M. Jean-Marc Tellier: Date de dépôt : 02/04/2024; recherche et innovation - Rattrapage salarial des employés du Bureau de recherches géologiques et minières - Rattrapage salarial des employés du Bureau de recherches géologiques et minières
Question écrite n° 15017 de Mme Corinne Vignon: Date de dépôt : 13/02/2024; animaux - Lutte contre le trafic d'importation de viande de brousse - Lutte contre le trafic d'importation de viande de brousse
Question écrite n° 10124 de M. Charles Sitzenstuhl: Date de dépôt : 18/07/2023; enseignement supérieur - Nombre de titres de docteur - Nombre de titres de docteur
Question écrite n° 15811 de Mme Jacqueline Maquet: Date de dépôt : 05/03/2024; enfants - Protection de l'enfance - Protection de l'enfance
Question écrite n° 3542 de M. Lionel Royer-Perreaut: Date de dépôt : 29/11/2022; entreprises - Cotisations sociales sur les cours de soutien en ligne - Cotisations sociales sur les cours de soutien en ligne
Question écrite n° 16352 de M. Michaël Taverne: Date de dépôt : 19/03/2024; professions de santé - Situation alarmante des infirmiers libéraux - Situation alarmante des infirmiers libéraux
Question écrite n° 7952 de Mme Pascale Bordes: Date de dépôt : 16/05/2023; enfants - Protection effective des très jeunes enfants accueillis en crèche - Protection effective des très jeunes enfants accueillis en crèche
Question écrite n° 356 de Mme Caroline Fiat: Date de dépôt : 26/07/2022; santé - Avenir des CMPP - Avenir des CMPP