1518248 résultats trouvés
- Question au Gouvernement n° 1941 de M. Julien Borowczyk
- Date de dépôt : 15/05/2019
- personnes handicapées - Bilan de la politique du handicap - Bilan de la politique du handicap
- Question écrite n° 37890 de M. Bernard Deflesselles
- Date de dépôt : 06/04/2021
- étrangers - Mineurs non accompagnés - Mineurs non accompagnés
- Question écrite n° 20290 de Mme Audrey Dufeu
- Date de dépôt : 11/06/2019
- fonctionnaires et agents publics - Égalité de traitement dans l'avancement en grade des greffiers - Égalité de traitement dans l'avancement en grade des greffiers
- Question écrite n° 7222 de M. Brahim Hammouche
- Date de dépôt : 10/04/2018
- énergie et carburants - Les compteurs Linky - Les compteurs Linky
- Question orale sans débat n° 1681 de Mme Nadia Essayan
- Date de dépôt : 15/02/2022
- associations et fondations - Assujettissement des associations à la taxe d'habitation - Assujettissement des associations à la taxe d'habitation
- Question au Gouvernement n° 1507 de Mme Aina Kuric
- Date de dépôt : 13/12/2018
- Union européenne - Brexit - Brexit
- Question au Gouvernement n° 3763 de Mme Caroline Fiat
- Date de dépôt : 10/02/2021
- professions de santé - Masques dans les écoles et effectifs hospitaliers - Masques dans les écoles et effectifs hospitaliers
- Question au Gouvernement n° 759 de Mme Muriel Ressiguier
- Date de dépôt : 29/03/2018
- enseignement supérieur - violences à l'université de Montpellier - violences à l'université de Montpellier
- Question orale sans débat n° 1247 de M. Didier Quentin
- Date de dépôt : 19/01/2021
- emploi et activité - La situation très préoccupante des secteurs d'activité fermés - La situation très préoccupante des secteurs d'activité fermés
- Question écrite n° 10567 de M. Olivier Falorni
- Date de dépôt : 10/07/2018
- professions de santé - Masseurs-kinésithérapeutes - Masseurs-kinésithérapeutes
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