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Amendement n° 2678 - FIN DE VIE - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 1364
Date de dépôt : 17/05/2025
Amendement de M. Sitzenstuhl et M. Hetzel - Article 4 - Rejeté
Voir le dossier (Fin de vie)
Amendement n° 2676 - FIN DE VIE - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 1364
Date de dépôt : 17/05/2025
Amendement de le Gouvernement - Article 4 - Adopté
Voir le dossier (Fin de vie)
N° 1439 rapport d'information - Rapport d'information de Mme Marie-Noëlle Battistel et M. Philippe Bolo déposé en application de l'article 145 du règlement, par la commission des affaires économiques, en conclusion des travaux d'une mission d'information sur les modes de gestion et d'exploitation des installations hydroélectriques
Date de dépôt : 17/05/2025
Voir le dossier (Les modes de gestion et d'exploitation des installations hydroélectriques)
Amendement n° 2675 - FIN DE VIE - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 1364
Date de dépôt : 17/05/2025
Amendement de M. Sitzenstuhl - Article 2 - Rejeté
Voir le dossier (Fin de vie)
Amendement n° 2677 - FIN DE VIE - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 1364
Date de dépôt : 17/05/2025
Amendement de le Gouvernement - Article 20 - Adopté
Voir le dossier (Fin de vie)
Compte rendu intégral de la troisième séance du vendredi 16 mai 2025
Date de séance : 16/05/2025
  1. 1. Accompagnement et soins palliatifs
  2. 2. Droit à l’aide à mourir
  3. 3. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu intégral de la deuxième séance du vendredi 16 mai 2025
Date de séance : 16/05/2025
  1. 1. Accompagnement et soins palliatifs
  2. 2. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu de réunion n° 12 - Commission d'enquête sur les effets psychologiques de TikTok sur les mineurs
Date de réunion : 16/05/2025
  1. À 10 heures :
  2. - Table ronde, ouverte à la presse, sur les contenus masculinistes et sexistes sur les réseaux sociaux, réunissant :
  3. - Mme Shanley Clemot McLaren, cofondatrice et co-presidente de l'association Stop Fisha
  4. - M. Tristan Duverné, doctorant à l'École des hautes études en sciences sociales – (EHESS) / École normale supérieure (ENS)
  5. - Mme Pauline Ferrari, journaliste, auteure de Formés à la haine des femmes (2023)
  6. - M. Pierre Gault, journaliste, réalisateur du documentaire Mascus (2025)
  7. À 11 heures 30 :
  8. - Audition, ouverte à la presse, de M. Bruno Gameliel, psychopédagogue, psychothérapeute
Compte rendu de réunion n° 96 - Commission des affaires économiques
Date de réunion : 16/05/2025
  1. Suite de l'examen de la de la proposition de loi, adoptée par le Sénat, après engagement de la procédure accélérée, visant à lever les contraintes à l'exercice du métier d'agriculteur (n° 856) (M. Julien Dive, rapporteur).
Compte rendu intégral de la première séance du vendredi 16 mai 2025
Date de séance : 16/05/2025
  1. 1. Accompagnement et soins palliatifs
  2. 2. Ordre du jour de la prochaine séance