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Question écrite n° 13556 de Mme Danielle Simonnet
Date de dépôt : 05/12/2023
sports - Lutte contre les LGBTIphobies dans le milieu du football - Lutte contre les LGBTIphobies dans le milieu du football
Question écrite n° 992 de Mme Huguette Tiegna
Date de dépôt : 06/09/2022
aménagement du territoire - L'avenir des zones de revitalisation rurale - L'avenir des zones de revitalisation rurale
Question écrite n° 13575 de M. Serge Muller
Date de dépôt : 12/12/2023
agriculture - Situation alarmante de la filière apicole française - Situation alarmante de la filière apicole française
Question écrite n° 1678 de Mme Valérie Bazin-Malgras
Date de dépôt : 04/10/2022
agriculture - Propositions de la viticulture champenoise - Propositions de la viticulture champenoise
Question écrite n° 4611 de M. Jean-Louis Thiériot
Date de dépôt : 10/01/2023
police - Attractivité - métier policier municipal - Attractivité - métier policier municipal
Question écrite n° 7066 de M. Arthur Delaporte
Date de dépôt : 11/04/2023
assurance maladie maternité - Prise en charge du transport en ambulance bariatrique - Prise en charge du transport en ambulance bariatrique
Question écrite n° 12919 de M. Frédéric Zgainski
Date de dépôt : 14/11/2023
personnes handicapées - Revalorisation de la PCH pour une prise en charge intégrale des restes à charge - Revalorisation de la PCH pour une prise en charge intégrale des restes à charge
Question écrite n° 5566 de M. Benoît Bordat
Date de dépôt : 14/02/2023
pharmacie et médicaments - « Les somnifères, c'est pas automatique ! » - « Les somnifères, c'est pas automatique ! »
Question écrite n° 10803 de Mme Stéphanie Galzy
Date de dépôt : 08/08/2023
énergie et carburants - Déremboursement progressif de la TICPE dans le secteur logistique français - Déremboursement progressif de la TICPE dans le secteur logistique français
Question écrite n° 5102 de M. Vincent Seitlinger
Date de dépôt : 31/01/2023
frontaliers - Difficultés pour les travailleurs frontaliers qui souhaitent télétravailler - Difficultés pour les travailleurs frontaliers qui souhaitent télétravailler