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Question écrite n° 31544 de M. Bertrand Sorre
Date de dépôt : 04/08/2020
animaux - Disparition annoncée de l'ours polaire - Disparition annoncée de l'ours polaire
Question orale sans débat n° 660 de M. Pierre-Yves Bournazel
Date de dépôt : 19/03/2019
arts et spectacles - Situation des petits théâtres de quartier à Paris - Situation des petits théâtres de quartier à Paris
Question écrite n° 971 de M. Christophe Bouillon
Date de dépôt : 12/09/2017
assurance complémentaire - Harmonisation pour les agents de communes nouvelles - Harmonisation pour les agents de communes nouvelles
Question écrite n° 26241 de M. Hugues Renson
Date de dépôt : 04/02/2020
biodiversité - Avancée des travaux préparatoires de la COP15 de Kunming - Avancée des travaux préparatoires de la COP15 de Kunming
Question écrite n° 3132 de Mme Cécile Untermaier
Date de dépôt : 21/11/2017
professions judiciaires et juridiques - Reconversion professionnelle des personnes en possession d'un diplôme de notaire - Reconversion professionnelle des personnes en possession d'un diplôme de notaire
Question écrite n° 16952 de M. Adrien Morenas
Date de dépôt : 19/02/2019
agriculture - Désengagement du fond de formation Vivéa pour l'agriculture - Désengagement du fond de formation Vivéa pour l'agriculture
Question écrite n° 537 de Mme Marietta Karamanli
Date de dépôt : 08/08/2017
enseignement - Redoublements EN 2017 - Redoublements EN 2017
Question écrite n° 31902 de M. Pierre Vatin
Date de dépôt : 18/08/2020
retraites : généralités - Versement des pensions aux retraités résidant à l'étranger - Versement des pensions aux retraités résidant à l'étranger
Question écrite n° 43013 de M. Damien Pichereau
Date de dépôt : 14/12/2021
assurance maladie maternité - Remboursement des consultations en psychologie - Remboursement des consultations en psychologie
Question écrite n° 8654 de M. Grégory Galbadon
Date de dépôt : 29/05/2018
assurance maladie maternité - Reste à charge zéro en optique - Reste à charge zéro en optique