1518341 résultats trouvés
- Question écrite n° 14723 de M. Hadrien Ghomi
- Date de dépôt : 30/01/2024
- police - Maintien des autorisations de port d'arme des policiers municipaux - Maintien des autorisations de port d'arme des policiers municipaux
- Question au Gouvernement n° 525 de M. Pierre Meurin
- Date de dépôt : 01/02/2023
- voirie - Gestion des autoroutes - Gestion des autoroutes
- Question écrite n° 8429 de M. Nicolas Metzdorf
- Date de dépôt : 30/05/2023
- lieux de privation de liberté - Visite du garde des sceaux en Nouvelle-Calédonie - Visite du garde des sceaux en Nouvelle-Calédonie
- Question écrite n° 10352 de Mme Pascale Bordes
- Date de dépôt : 25/07/2023
- établissements de santé - Crise de l'hôpital - Crise de l'hôpital
- Question écrite n° 15584 de M. Christian Girard
- Date de dépôt : 27/02/2024
- agriculture - Mesures de soutien en faveur des caves coopératives - Mesures de soutien en faveur des caves coopératives
- Question écrite n° 17946 de Mme Agnès Firmin Le Bodo
- Date de dépôt : 21/05/2024
- personnes âgées - Bilan de l'expérimentation des interventions d'opticiens au sein des Ehpad - Bilan de l'expérimentation des interventions d'opticiens au sein des Ehpad
- Question au Gouvernement n° 1896 de M. Jean-Victor Castor
- Date de dépôt : 29/05/2024
- outre-mer - Enclavement des communes de Guyane - Enclavement des communes de Guyane
- Question écrite n° 12215 de Mme Florence Lasserre
- Date de dépôt : 17/10/2023
- fonction publique de l'État - Fin des chèques vacances pour les retraités de la FPE - Fin des chèques vacances pour les retraités de la FPE
- Question écrite n° 588 de Mme Maud Petit
- Date de dépôt : 02/08/2022
- tourisme et loisirs - Pénurie d'animateurs dans les centres de loisirs et les colonies de vacances - Pénurie d'animateurs dans les centres de loisirs et les colonies de vacances
- Question au Gouvernement n° 1780 de M. Romain Baubry
- Date de dépôt : 10/04/2024
- lieux de privation de liberté - Infractions commises en détention - Infractions commises en détention
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