1518345 résultats trouvés
- Dossier législatif - Favoriser la reconversion des friches industrielles
- Dossier législatif - Pénaliser le viol avec plus de fermeté
- Dossier législatif - Protéger l’huile essentielle de lavande
- Compte rendu de réunion n° 38 - Commission de la défense nationale et des forces armées
- Date de réunion : 26/01/2022
- Audition conjointe, ouverte à la presse, de M. le général de division Bruno Arviset, adjoint au directeur des personnels militaires de la gendarmerie nationale et M. François Desmadryl, directeur des soutiens et des finances de la Gendarmerie nationale, sur le thème : « le statut et l'organisation militaires : un gage d'efficience de la gendarmerie ».
- Dossier législatif - Proposition de loi visant à supprimer la participation des membres du conseil départemental à la commission départementale des valeurs locatives
- Dossier législatif - Aspects scientifiques et technologiques de la gestion quantitative de l'eau
- Dossier législatif - Garantir une protection cohérente et consolidée des signes d’identification de la qualité et de l’origine et du patrimoine gastronomique français
- Dossier législatif - La lutte contre la pandémie de la Covid-19 : aspects scientifiques et techniques – conséquences indirectes
- Dossier législatif - Proposition de loi visant à adapter les zones de non traitement aux réalités territoriales et à y créer des zones végétalisées
- Dossier législatif - Les conditions d’administration et de gestion, notamment des détenus dits radicalisés, de la maison centrale d’Arles du 1er janvier 2019 au 2 mars 2022
Législature (Cliquez sur l'un des boutons pour faire un choix)
Types de documents
Tri des résultats