Assemblée nationale
  1. Vous êtes ici :
  2. Accueil
  3. Recherche...
  4. Résultats de la recherche

Résultats de la recherche

1518907 résultats trouvés

Législature (Cliquez sur l'un des boutons pour faire un choix)

Types de documents

Tri des résultats

Compte rendu de réunion n° 64 - Commission de la défense nationale et des forces armées
Date de réunion : 02/07/2020
  1. Audition, à huis clos, en présentiel et en visioconférence, du général Pascal Facon, commandant de la force Barkhane.
Compte rendu de réunion n° 32 - Commission de la défense nationale et des forces armées
Date de réunion : 29/01/2020
  1. Audition, à huis clos, d'une délégation du Conseil supérieur de la fonction militaire sur le régime de retraite des militaires.
Compte rendu de réunion n° 55 - Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République
Date de réunion : 16/03/2022
  1. – Audition de M. Laurent Ridel, directeur de l'administration pénitentiaire, à la suite de la tentative d'assassinat perpétrée contre Yvan Colonna à la Maison centrale d'Arles.
Compte rendu de réunion n° 43 - Commission de la défense nationale et des forces armées
Date de réunion : 15/02/2022
  1. Audition, à huis clos, de Mme Florence Parly, ministre des Armées.
Texte adopté n° 794 - Proposition de loi organique, adoptée, dans les conditions prévues à l'article 45, alinéa 3, de la Constitution, par l'Assemblée nationale, visant à renforcer le rôle du Défenseur des droits en matière de signalement d'alerte
Texte adopté en séance publique
Voir le dossier (Renforcement du rôle du Défenseur des droits en matière de signalement d'alerte)
Texte adopté n° 793 - Proposition de loi, adoptée, dans les conditions prévues à l'article 45, alinéa 3, de la Constitution, par l'Assemblée nationale, visant à améliorer la protection des lanceurs d'alerte
Texte adopté en séance publique
Voir le dossier (Améliorer la protection des lanceurs d'alerte)
Compte rendu de réunion n° 53 - Commission de la défense nationale et des forces armées
Date de réunion : 22/03/2022
  1. Audition, à huis clos, de Mme Florence Parly, ministre des Armées, sur la situation en Ukraine.
Compte rendu de réunion n° 132 - Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
Date de réunion : 10/02/2022
  1. Audition publique sur la gestion de l'eau (Gérard Longuet, sénateur, et Philippe Bolo, député, rapporteurs)
Compte rendu de réunion n° 51 - Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire
Date de réunion : 18/03/2022
  1. – Audition conjointe avec la commission des affaires économiques, de M. Bruno Le Maire, ministre de l'économie, des finances et de la relance, sur les conséquences économiques de la crise ukrainienne.
Compte rendu de réunion n° 46 - Commission des affaires économiques
Date de réunion : 18/03/2022
  1. Audition conjointe avec la commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire, de M. Bruno Le Maire, ministre de l'économie, des finances et de la relance, sur les conséquences économiques de la crise ukrainienne.