Assemblée nationale
  1. Vous êtes ici :
  2. Accueil
  3. Recherche...
  4. Résultats de la recherche

Résultats de la recherche

1518914 résultats trouvés

Législature (Cliquez sur l'un des boutons pour faire un choix)

Types de documents

Tri des résultats

Compte rendu de réunion n° 229 - Commission des affaires européennes
Date de réunion : 23/02/2022
  1. Communication, conjointe avec la commission de la défense, sur les opérations extérieures européennes (Mmes Aude Bono-Vandorme et Marianne Dubois)
  2. Examen de textes soumis à l'Assemblée nationale en application des articles 88-4 et 88-6 de la Constitution
Compte rendu de réunion n° 34 - Commission de la défense nationale et des forces armées
Date de réunion : 11/02/2020
  1. Audition, ouverte à la presse, de M. Francis Lamy, président du Haut comité d'évaluation de la condition militaire.
Compte rendu de réunion n° 6 - Commission de la défense nationale et des forces armées
Date de réunion : 08/10/2020
  1. Audition, à huis clos, de Mme Isabelle Saurat, secrétaire générale pour l'administration, sur le projet de loi de finances pour 2021.
Compte rendu de réunion n° 50 - Commission de la défense nationale et des forces armées
Date de réunion : 23/02/2022
  1. Communication, ouverte à la presse, conjointe avec la commission des Affaires européennes, sur les opérations extérieures européennes (rapporteures : Mme Aude Bono-Vandorme et Mme Marianne Dubois).
Compte rendu de réunion n° 41 - Commission de la défense nationale et des forces armées
Date de réunion : 17/03/2021
  1. - Table ronde, à huis clos et en présentiel, conjointe avec la commission des affaires européennes, sur les conséquences pour la lutte contre le terrorisme et la grande criminalité de la jurisprudence de la Cour de justice de l'Union européenne sur la transmission des données, avec la participation de :
  2. . M. Laurent Nuñez, coordonnateur national du renseignement et de la lutte contre le terrorisme ;
  3. . M. Jean-François Ricard, procureur national anti-terrorisme ;
  4. . Mme Fabienne Jault-Seseke, professeure des universités, présidente du réseau Trans Europe Experts ;
  5. . M. Bertrand Warusfel, professeur des universités, avocat au barreau de Paris, président de l'Association française de droit de la sécurité et de la défense.
Compte rendu de réunion n° 52 - Commission de la défense nationale et des forces armées
Date de réunion : 16/03/2022
  1. Audition, à huis clos, de M. le général d'armée Thierry Burkhard, chef d'État-major des Armées, sur la situation en Ukraine.
Compte rendu de réunion n° 31 - Commission de la défense nationale et des forces armées
Date de réunion : 03/02/2021
  1. Audition conjointe, à huis clos, de M. Bernard Emié, Directeur général de la DGSE et de M. Nicolas Lerner, directeur général de la DGSI.
Compte rendu de réunion n° 64 - Commission de la défense nationale et des forces armées
Date de réunion : 02/07/2020
  1. Audition, à huis clos, en présentiel et en visioconférence, du général Pascal Facon, commandant de la force Barkhane.
Compte rendu de réunion n° 32 - Commission de la défense nationale et des forces armées
Date de réunion : 29/01/2020
  1. Audition, à huis clos, d'une délégation du Conseil supérieur de la fonction militaire sur le régime de retraite des militaires.
Compte rendu de réunion n° 55 - Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République
Date de réunion : 16/03/2022
  1. – Audition de M. Laurent Ridel, directeur de l'administration pénitentiaire, à la suite de la tentative d'assassinat perpétrée contre Yvan Colonna à la Maison centrale d'Arles.