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Compte rendu de réunion n° 138 - Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
Date de réunion : 09/03/2022
  1. Examen du rapport sur la « science ouverte » (Laure Darcos, Pierre Ouzoulias et Pierre Henriet, rapporteurs)
Compte rendu de réunion n° 44 - Commission des affaires sociales
Date de réunion : 17/02/2022
  1. Auditions sur la situation dans certains établissements du groupe Orpea :
  2. - Fédération française des associations et familles de personnes âgées, à domicile ou en établissement (FNAPAEF) : M. Lucien Legay, vice-président
  3. - Plateforme 3977 : M. Pierre Czernichow, président
  4. - Plateforme de demandes « Pour des Résidents toujours citoyens en Ehpad » : M. Patrick Collardot, président de l'association TouchePasMesVieux
Compte rendu intégral de la séance du mercredi 23 mars 2022
Date de séance : 23/03/2022
N° 3027 rapport - Rapport de M. Guillaume Kasbarian de la commission mixte paritaire chargée de proposer un texte les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif à diverses dispositions liées à la crise sanitaire, à d'autres mees urgentes ainsi qu'au retrait du Royaume Uni de l'Union européenne.
Date de dépôt : 02/06/2020
Voir le dossier (Dispositions pour faire face aux conséquences de l'épidémie de covid-19)
Compte rendu de réunion n° 136 - Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
Date de réunion : 03/03/2022
  1. "Examen des conclusions de l'audition publique sur les progrès récents des technologies au service de la prise en charge du handicap (Mme Huguette Tiegna, députée, rapporteure)
  2. Examen du rapport sur la préparation du 5ème Plan national de gestion des matières et des déchets radioactifs (Émilie Cariou, députée, et Bruno Sido, sénateur, rapporteurs)"
Compte rendu de réunion n° 135 - Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
Date de réunion : 22/02/2022
  1. Désignation de rapporteurs sur une saisine de la commission des Affaires sociales du Sénat relative aux effets secondaires des vaccins contre la Covid-19 ;
  2. Examen du rapport sur les développements scientifiques relatifs à la crise de la Covid-19 (Jean-François Eliaou, Gérard Leseul, Florence Lassarade, Sonia de La Provôté, rapporteurs)
Compte rendu de réunion n° 139 - Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
Date de réunion : 17/03/2022
  1. Examen des conclusions de l'audition publique sur la gestion de l'eau (Philippe Bolo, député, et Gérard Longuet, sénateur, rapporteurs)
Compte rendu de réunion n° 55 - Commission de la défense nationale et des forces armées
Date de réunion : 30/03/2022
  1. Audition commune, ouverte à la presse, de M. Éric Trappier, président du CIDEF, président d'honneur du GIFAS, président-directeur général de Dassault aviation, de M. Pierre Éric Pommellet, président du GICAN, président-directeur général de Naval Group, et de M. Marc Darmon, président du GICAT, directeur général adjoint de Thales, sur les conséquences sur la base industrielle et technologique de défense (BITD), française et européenne, de l'invasion de l'Ukraine par la Russie.
Compte rendu de réunion n° 52 - Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire
Date de réunion : 31/03/2022
  1. – nomination d'un rapporteur sur la proposition de nomination à la présidence du Haut Conseil du commissariat aux comptes
  2. – audition de Mme Florence PEYBERNES, dont la nomination à la présidence du Haut Conseil du commissariat aux comptes est proposée par le Président de la République, puis vote sur cette proposition de nomination
Compte rendu de réunion n° 56 - Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République
Date de réunion : 30/03/2022
  1. Audition de Mme Corinne Puglierini, ancienne cheffe d'établissement de la maison centrale d'Arles et de M. Marc Ollier, chef d'établissement de la maison centrale d'Arles.