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Question écrite n° 6793 de M. Jean-Michel Jacques
Date de dépôt : 28/03/2023
pharmacie et médicaments - Situation des malades atteints du myélome multiple - Situation des malades atteints du myélome multiple
Question écrite n° 6193 de M. Sylvain Carrière
Date de dépôt : 14/03/2023
agriculture - Bien-fondé du label haute valeur environnemental (HVE) - Bien-fondé du label haute valeur environnemental (HVE)
Question écrite n° 9540 de M. Rodrigo Arenas
Date de dépôt : 04/07/2023
climat - Manque d'adaptation de la ville de Paris à l'égard des événements caniculaires - Manque d'adaptation de la ville de Paris à l'égard des événements caniculaires
Question écrite n° 2884 de M. Philippe Lottiaux
Date de dépôt : 08/11/2022
anciens combattants et victimes de guerre - Situation de certains rapatriés des forces supplétives d'Algérie de statut civil - Situation de certains rapatriés des forces supplétives d'Algérie de statut civil
Question écrite n° 8589 de M. Maxime Minot
Date de dépôt : 06/06/2023
emploi et activité - Situation du groupe Avec - Situation du groupe Avec
Question écrite n° 4054 de Mme Sylvie Ferrer
Date de dépôt : 13/12/2022
personnes handicapées - Difficultés des familles d'enfants diagnostiqués pour un TSA - Difficultés des familles d'enfants diagnostiqués pour un TSA
Question écrite n° 4720 de Mme Christine Pires Beaune
Date de dépôt : 17/01/2023
intercommunalité - Exonération des charges patronales pour les salariées aides ménagères - Exonération des charges patronales pour les salariées aides ménagères
Question écrite n° 7007 de M. Hubert Brigand
Date de dépôt : 04/04/2023
professions de santé - DAC : oubliés de la prime Ségur - DAC : oubliés de la prime Ségur
Question écrite n° 2677 de Mme Sandra Marsaud
Date de dépôt : 01/11/2022
collectivités territoriales - Marchés négociés de fourniture d'énergie des collectivités - Marchés négociés de fourniture d'énergie des collectivités
Question écrite n° 934 de Mme Danielle Simonnet
Date de dépôt : 23/08/2022
santé - Campagne de vaccination contre la variole simienne dite « variole du singe » - Campagne de vaccination contre la variole simienne dite « variole du singe »