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Question écrite n° 6368 de M. Mathieu Lefèvre
Date de dépôt : 14/03/2023
professions de santé - Revalorisation des orthophonistes - Revalorisation des orthophonistes
Question écrite n° 3340 de M. Hubert Ott
Date de dépôt : 22/11/2022
institutions sociales et médico sociales - Compensation intégrale des primes Ségur et de leurs conséquences - Compensation intégrale des primes Ségur et de leurs conséquences
Question écrite n° 5012 de Mme Corinne Vignon
Date de dépôt : 31/01/2023
animaux - Suivi des éléphants dans les cirques itinérants en France - Suivi des éléphants dans les cirques itinérants en France
Question écrite n° 8953 de M. Arnaud Le Gall
Date de dépôt : 13/06/2023
politique extérieure - Position de la France face aux dérives autoritaires au Sénégal - Position de la France face aux dérives autoritaires au Sénégal
Question écrite n° 18294 de M. Pierre Morel-À-L'Huissier
Date de dépôt : 04/06/2024
élevage - Élargir la liste des espèces admises au pâturage - Élargir la liste des espèces admises au pâturage
Question écrite n° 29 de M. Pierre Morel-À-L'Huissier
Date de dépôt : 12/07/2022
administration - Différents délais de prescription en matière administrative - Différents délais de prescription en matière administrative
Question écrite n° 9885 de M. Damien Abad
Date de dépôt : 11/07/2023
fonctionnaires et agents publics - Réglementation concernant le recrutement des policiers, gendarmes, militaires - Réglementation concernant le recrutement des policiers, gendarmes, militaires
Question écrite n° 3020 de M. Pierre Dharréville
Date de dépôt : 08/11/2022
pouvoir d'achat - Lutter contre les effets de l'inflation sur les populations les plus impactées - Lutter contre les effets de l'inflation sur les populations les plus impactées
Question écrite n° 13077 de Mme Christine Pires Beaune
Date de dépôt : 21/11/2023
impôts et taxes - Difficultés et dysfonctionnements de versement de la taxe d'apprentissage - Difficultés et dysfonctionnements de versement de la taxe d'apprentissage
Question écrite n° 6993 de M. Jean-Louis Thiériot
Date de dépôt : 04/04/2023
pharmacie et médicaments - Décisions de la CT de la HAS - Médicaments innovants -Myélome multiple - Décisions de la CT de la HAS - Médicaments innovants -Myélome multiple