1535536 résultats trouvés
- Amendement n° 56 - ACCOMPAGNEMENT DES MALADES ET FIN DE VIE - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 2634
- Date de dépôt : 19/05/2024
- Amendement de M. Bazin, Mme Gruet, Mme Bonnet, M. Hetzel, M. Brigand, M. Juvin, Mme Genevard, Mme Dalloz, M. Di Filippo, Mme Serre et M. Breton - Article 5 - Tombé
- Voir le dossier (Accompagnement des malades et fin de vie)
- N° 4391 - Rapport d'information de Mmes Danielle Auroi et Nathalie Chabanne déposé par la commission des affaires européennes sur la prévention des conflits d'intérêt dans l'Union européenne
- Date de dépôt : 18/01/2017
- Voir le dossier (Prévention des conflits d'intérêt dans l'Union européenne)
- N° 1853 - Projet de loi adopté par le Sénat autorisant l'approbation de l'accord sur la conservation des albatros et des pétrels (ensemble deux annexes)
- Voir le dossier (Accord sur la conservation des albatros et des pétrels)
- N° 719 - Rapport d'information de MM. Pieyre-Alexandre Anglade et Joaquim Pueyo déposé par la commission des affaires européennes sur l'Europe de la Défense et son articulation avec l'OTAN
- Date de dépôt : 22/02/2018
- Voir le dossier (Union européenne : Europe de la Défense et articulation avec l'OTAN)
- Question au Gouvernement n° 3471 de Mme Géraldine Bannier
- Date de dépôt : 05/11/2020
- presse et livres - Fermeture des librairies - Fermeture des librairies
- Question écrite n° 30084 de M. Jacques Marilossian
- Date de dépôt : 02/06/2020
- recherche et innovation - Les sciences humaines et sociales face à la covid-19 - Recherche européenne - Les sciences humaines et sociales face à la covid-19 - Recherche européenne
- Question écrite n° 40269 de M. Michel Larive
- Date de dépôt : 20/07/2021
- politique extérieure - Situation sanitaire au Bahreïn - Situation sanitaire au Bahreïn
- Question écrite n° 36861 de Mme Sandrine Josso
- Date de dépôt : 02/03/2021
- pharmacie et médicaments - Initiatives françaises de production de vaccins - Initiatives françaises de production de vaccins
- Question écrite n° 9137 de M. Jean-Luc Lagleize
- Date de dépôt : 12/06/2018
- bâtiment et travaux publics - Alliance Mondiale pour les Bâtiments et la Construction (GABC) - Alliance Mondiale pour les Bâtiments et la Construction (GABC)
- Question écrite n° 38110 de M. Sylvain Templier
- Date de dépôt : 13/04/2021
- pharmacie et médicaments - Résistance antibiotique - Suivi du plan écoantibio 2 - Résistance antibiotique - Suivi du plan écoantibio 2
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