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- Compte rendu de réunion n° 10 - Commission d'enquête sur les effets psychologiques de TikTok sur les mineurs
- Date de réunion : 15/05/2025
- Table ronde, ouverte à la presse, réunissant des associations familiales de parents d'élèves :
- - Fédération des conseils de parents d'élèves de l'enseignement public (FCPE) : Mme Alixe Rivière, administratrice nationale
- - Fédération des parents d'élèves de l'enseignement public (PEEP) : M. Laurent Zameckwovski, porte-parole
- - Union nationale des associations autonomes de parents d'élèves (UNAAPE) : M. Patrick Salaün, président, et Mme Virginie Gervaise, administratrice
- - Union nationale des associations familiales (UNAF) : Mme Karima Rochdi, administratrice en charge du numérique, et M. Olivier Andrieu-Gerard, coordonnateur du pôle Médias et usages numériques
- Compte rendu intégral de la première séance du mardi 27 mai 2025
- Date de séance : 27/05/2025
- 1. Souhaits de bienvenue à une délégation étrangère
- 2. Questions au gouvernement
- 3. Accompagnement et soins palliatifs - Droit à l’aide à mourir
- 4. Simplification de la vie économique
- 5. Ordre du jour de la prochaine séance
- Compte rendu intégral de la première séance du mercredi 28 mai 2025
- Date de séance : 28/05/2025
- 1. Questions au gouvernement
- 2. Simplification de la vie économique
- 3. Ordre du jour de la prochaine séance
- Compte rendu intégral de la deuxième séance du mardi 27 mai 2025
- Date de séance : 27/05/2025
- 1. Simplification de la vie économique
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
- Compte rendu intégral de la deuxième séance du vendredi 23 mai 2025
- Date de séance : 23/05/2025
- 1. Droit à l’aide à mourir
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
- Compte rendu intégral de la deuxième séance du mercredi 28 mai 2025
- Date de séance : 28/05/2025
- 1. Simplification de la vie économique
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
- Compte rendu de réunion n° 68 - Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République
- Date de réunion : 21/05/2025
- Audition de M. Alain Espinasse, dont la nomination aux fonctions de directeur général de l'Office français de protection des réfugiés et apatrides (OFPRA) est proposée par le Président de la République, et vote sur cette proposition de nomination dans les conditions prévues par l'article 29-1 du Règlement (Mme Émeline K/Bidi, rapporteure) ;
- Nomination de rapporteurs, sous réserve de leur transmission par le Sénat, sur le projet de loi de programmation pour la refondation de Mayotte (Sénat - n° 544 - 2024-2025) et le projet de loi organique relatif au Département-Région de Mayotte (Sénat - n° 545 - 2024-2025).
- Compte rendu intégral de la deuxième séance du vendredi 07 janvier 2022
- Date de séance : 07/01/2022
- 1. Évaluation des politiques de prévention en santé publique
- 2. Accueil des migrants au sein de l’Union européenne et réforme du règlement Dublin III
- 3. Ordre du jour de la prochaine séance
- Compte rendu intégral de la deuxième séance du vendredi 07 janvier 2022
- Date de séance : 07/01/2022
- 1. Évaluation des politiques de prévention en santé publique
- 2. Accueil des migrants au sein de l’Union européenne et réforme du règlement Dublin III
- 3. Ordre du jour de la prochaine séance
- Compte rendu intégral de la première séance du vendredi 07 juin 2024
- Date de séance : 07/06/2024
- 1. Allocution de M. Volodymyr Zelensky, président de l’Ukraine
- 2. Accompagnement des malades et de la fin de vie
- 3. Ordre du jour de la prochaine séance
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