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Compte rendu de réunion n° 2 - France-Italie
Date de réunion : 25/03/2025
  1. Echange avec une délégation de la Chambre des Députés italienne : M. Mauro Rotelli, président de la commission de la ville, M. Gianpiero Zinzi, membre de la commission de la ville, M. Agostino Santillo, membre de la commission de la ville
Compte rendu de réunion n° 23 - Commission d'enquête relative à la politique française d'expérimentation nucléaire, à l'ensemble des conséquences de l'installation et des opérations du Centre d'expérimentation du Pacifique en Polynésie française, à la reconnaissance, à la prise en charge et à l'indemnisation des victimes des essais nucléaires français, ainsi qu'à la reconnaissance des dommages environnementaux et à leur réparation
Date de réunion : 09/04/2025
  1. – Audition, ouverte à la presse, de M. Hervé MORIN, ancien ministre de la Défense, président de la Région Normandie
Compte rendu de réunion n° 5 - Commission d'enquête sur les effets psychologiques de TikTok sur les mineurs
Date de réunion : 23/04/2025
  1. - À 14 heures :
  2. -- Audition de MM. Serge Abiteboul, informaticien, chercheur à l'École normale supérieure de Paris, directeur de recherche à l'Institut national de recherches en sciences et technologies du numérique (Inria), et Gilles Dowek, informaticien et logicien, chercheur à l'Inria, co-auteurs de l'ouvrage Le temps des algorithmes
  3. - À 15 heures :
  4. -- Audition commune réunissant :
  5. • Mme Sophie Jehel, professeure en sciences de l'information et de la communication à l'Université Paris 8 Vincennes – Saint-Denis, auteure de l'ouvrage L'adolescence au coeur de l'économie numérique. Travail émotionnel et risques sociaux
  6. • Mme Murielle Popa-Fabre, ancienne chercheuse au Collège de France et à l'Inria, experte au Conseil de l'Europe, spécialiste de l'intelligence artificielle inclusive et responsable (à confirmer)
  7. • Mme Elisa Jadot, journaliste, auteure et réalisatrice du documentaire Emprise numérique, 5 femmes contre les Big 5
  8. • M. Stéphane Blocquaux, docteur et maître de conférence en sciences de l'information et de la communication, auteur de l'ouvrage Le biberon numérique : Le défi éducatif à l'heure des enfants hyper-connectés
Compte rendu de réunion n° 57 - Commission des affaires culturelles et de l'éducation
Date de réunion : 10/04/2025
  1. - Dans le cadre de l'enquête sur les modalités du contrôle par l'État et de la prévention des violences dans les établissements scolaires (article 5 ter de l'ordonnance n° 58 1100 du 17 novembre 1958), audition de M. Alain Hontangs, ancien adjudant-chef de gendarmerie, officier de police judiciaire à la section de recherches de Pau du 1er avril 1987 au 15 juillet 1999
Compte rendu de réunion n° 64 - Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République
Date de réunion : 30/04/2025
  1. Examen de la proposition de loi visant à préserver les droits des victimes dépositaires de plaintes classées sans suite (n° 1138) (M. Jiovanny William, rapporteur) ;
  2. Examen, en deuxième lecture, de la proposition de loi, modifiée par le Sénat, créant l'homicide routier et visant à lutter contre la violence routière, (n° 157) (M. Eric Pauget, rapporteur).
  3. Nomination de rapporteurs :
  4. - sur la proposition de loi portant création d'un statut de l'élu local (n° 136) ;
  5. - sur la proposition de résolution européenne visant à étendre les compétences du Parquet européen aux infractions à l'environnement (n° 913).
Compte rendu de réunion n° 11 - Commission d'enquête sur les défaillances des pouvoirs publics face à la multiplication des plans de licenciements
Date de réunion : 08/04/2025
  1. - Table ronde, ouverte à la presse, réunissant des sociologues
  2. - M. Claude Didry, directeur de recherche au Centre national de la recherche scientifique (CNRS)
  3. - Mme Mélanie Guyonvarch, maîtresse de conférences à l'université Évry Paris Saclay
  4. - Mme Danièle Linhart, directrice de recherche émérite au Centre national de la recherche scientifique (CNRS)
Compte rendu de réunion n° 73 - Commission des affaires sociales
Date de réunion : 28/04/2025
  1. - Suite de l'examen de la proposition de loi relative à la fin de vie (n° 1100) (M. Olivier Falorni, rapporteur général ; Mme Brigitte Liso, M. Laurent Panifous M. Stéphane Delautrette et Mme Élise Leboucher, rapporteurs)
Compte rendu de réunion n° 66 - Commission des affaires culturelles et de l'éducation
Date de réunion : 30/04/2025
  1. - Examen de la proposition de loi visant à renforcer le parcours inclusif des élèves en situation de handicap (n° 439) (Mme Julie Delpech, rapporteure)
Compte rendu de réunion n° 75 - Commission des affaires sociales
Date de réunion : 29/04/2025
  1. - Suite de l'examen de la proposition de loi relative à la fin de vie (n° 1100) (M. Olivier Falorni, rapporteur général ; Mme Brigitte Liso, M. Laurent Panifous M. Stéphane Delautrette et Mme Élise Leboucher, rapporteurs)
Compte rendu de réunion n° 24 - Commission d'enquête relative à la politique française d'expérimentation nucléaire, à l'ensemble des conséquences de l'installation et des opérations du Centre d'expérimentation du Pacifique en Polynésie française, à la reconnaissance, à la prise en charge et à l'indemnisation des victimes des essais nucléaires français, ainsi qu'à la reconnaissance des dommages environnementaux et à leur réparation
Date de réunion : 10/04/2025
  1. – Audition, ouverte à la presse, de MM. Christian PERCEVAULT et Jean AMBROISE, vétérans, en visioconférence
  3. A 11 heures
  4. – Audition, ouverte à la presse, de M. Vincenzo SALVETTI, conseiller-maître en service extraordinaire à la Cour des comptes, ancien directeur de la CEA-DAM (Direction des applications militaires du Commissariat à l'énergie atomique)