Résultats de la recherche - Assemblée nationale

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Question écrite n° 9082 de M. Hervé Saulignac: Date de dépôt : 20/06/2023; énergie et carburants - Installation de panneaux photovoltaïques et obligation d'achat - Installation de panneaux photovoltaïques et obligation d'achat
Question écrite n° 3032 de M. Jean-Marc Tellier: Date de dépôt : 08/11/2022; santé - Saturnisme - Risques sanitaires - Saturnisme - Risques sanitaires
Question écrite n° 3822 de M. Pierre Dharréville: Date de dépôt : 06/12/2022; politique sociale - Financements des centres sociaux en QPV et QVA - Financements des centres sociaux en QPV et QVA
Question écrite n° 17808 de M. Vincent Ledoux: Date de dépôt : 14/05/2024; santé - Santé périnatale en France - Santé périnatale en France
Question écrite n° 3671 de M. Daniel Labaronne: Date de dépôt : 06/12/2022; agroalimentaire - Dénomination des protéines animales de synthèse - Dénomination des protéines animales de synthèse
Question écrite n° 100 de M. Pierre Cordier: Date de dépôt : 19/07/2022; associations et fondations - Maintien des « parcours emploi compétences » pour les centres sociaux - Maintien des « parcours emploi compétences » pour les centres sociaux
Question écrite n° 16418 de M. Pierre Meurin: Date de dépôt : 26/03/2024; administration - Dysfonctionnements de TéléRC (ruptures conventionnelles) - Dysfonctionnements de TéléRC (ruptures conventionnelles)
Question écrite n° 13662 de Mme Joëlle Mélin: Date de dépôt : 12/12/2023; fonction publique hospitalière - Santé - Bas salaires chez les psychologues du secteur public - Santé - Bas salaires chez les psychologues du secteur public
Question écrite n° 2480 de M. Alexis Jolly: Date de dépôt : 25/10/2022; énergie et carburants - État des lieux des projets éoliens en Isère - État des lieux des projets éoliens en Isère
Question écrite n° 13614 de M. Philippe Brun: Date de dépôt : 12/12/2023; cours d'eau, étangs et lacs - Politique concernant les retenues d'eau - Politique concernant les retenues d'eau