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Question écrite n° 1287 de M. Benjamin Dirx
Date de dépôt : 20/09/2022
agroalimentaire - Classification des jus de fruit dans le PNNS - Classification des jus de fruit dans le PNNS
Question écrite n° 13029 de M. Stéphane Mazars
Date de dépôt : 21/11/2023
dépendance - Situation financière alarmante des Ehpad et services d'aide à domicile - Situation financière alarmante des Ehpad et services d'aide à domicile
Question écrite n° 7367 de M. Thomas Ménagé
Date de dépôt : 18/04/2023
maladies - Dépistage et prise en charge de l'endométriose - Dépistage et prise en charge de l'endométriose
Question au Gouvernement n° 895 de M. Olivier Marleix
Date de dépôt : 31/05/2023
logement - CRISE DU LOGEMENT - CRISE DU LOGEMENT
Question écrite n° 3772 de Mme Martine Etienne
Date de dépôt : 06/12/2022
frontaliers - Rétrocession fiscale France-Luxembourg - Rétrocession fiscale France-Luxembourg
Question orale sans débat n° 332 de M. Stéphane Peu
Date de dépôt : 16/05/2023
cérémonies publiques et fêtes légales - Hommage aux victimes de l'esclavage colonial - Hommage aux victimes de l'esclavage colonial
Question écrite n° 13787 de M. Philippe Lottiaux
Date de dépôt : 19/12/2023
animaux - Lutte contre le frelon asiatique - Lutte contre le frelon asiatique
Question écrite n° 11257 de M. Benjamin Saint-Huile
Date de dépôt : 12/09/2023
médecine - Formation et stages de médecine générale dans la ruralité - Formation et stages de médecine générale dans la ruralité
Question au Gouvernement n° 436 de M. Philippe Ballard
Date de dépôt : 11/01/2023
énergie et carburants - MARCHÉ EUROPÉEN DE L'ÉNERGIE - MARCHÉ EUROPÉEN DE L'ÉNERGIE
Question au Gouvernement n° 1 de Mme Marine Le Pen
Date de dépôt : 13/07/2022
étrangers - Expulsion des étrangers condamnés - Expulsion des étrangers condamnés