Résultats de la recherche - Assemblée nationale

1524514 résultats trouvés

Question orale sans débat n° 1247 de M. Didier Quentin: Date de dépôt : 19/01/2021; emploi et activité - La situation très préoccupante des secteurs d'activité fermés - La situation très préoccupante des secteurs d'activité fermés
Question écrite n° 10567 de M. Olivier Falorni: Date de dépôt : 10/07/2018; professions de santé - Masseurs-kinésithérapeutes - Masseurs-kinésithérapeutes
Question écrite n° 25378 de M. Marc Le Fur: Date de dépôt : 24/12/2019; assurance maladie maternité - Prise en charge des frais de transport en ambulance bariatrique - Prise en charge des frais de transport en ambulance bariatrique
Question écrite n° 17700 de M. David Lorion: Date de dépôt : 12/03/2019; formation professionnelle et apprentissage - Quel avenir pour le financement du FAFCEA ? - Quel avenir pour le financement du FAFCEA ?
Question écrite n° 37814 de Mme Christine Pires Beaune: Date de dépôt : 06/04/2021; arts et spectacles - Reprise du chant choral - Reprise du chant choral
Question écrite n° 2269 de M. Benoit Simian: Date de dépôt : 24/10/2017; femmes - Situation des femmes victimes des implants Essure - Situation des femmes victimes des implants Essure
Question écrite n° 22470 de Mme Danielle Brulebois: Date de dépôt : 20/08/2019; enseignement - Chute des effectifs des médecins scolaires - Chute des effectifs des médecins scolaires
Question écrite n° 9402 de M. Philippe Chalumeau: Date de dépôt : 19/06/2018; assurance maladie maternité - Réforme du reste à charge zéro en optique - Réforme du reste à charge zéro en optique
Question orale sans débat n° 1605 de Mme Clémentine Autain: Date de dépôt : 04/01/2022; fonction publique territoriale - Transformation de la fonction publique - Transformation de la fonction publique
Question écrite n° 10925 de Mme Sophie Auconie: Date de dépôt : 17/07/2018; taxe sur la valeur ajoutée - TVA à taux réduit dans le secteur du bâtiment - TVA à taux réduit dans le secteur du bâtiment