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Compte rendu intégral de la deuxième séance du jeudi 24 février 2022
Date de séance : 24/02/2022
  1. 1. Démission d’un député0
  2. 2. Démocratiser le sport en France0
  3. 3. Combattre le harcèlement scolaire0
  4. 4. Choix du nom issu de la filiation0
  5. 5. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu de réunion n° 49 - Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire
Date de réunion : 24/02/2022
  1. – Examen du rapport d'information sur les dotations de soutien à l'investissement du bloc communal (M. François JOLIVET et Mme Christine PIRES BEAUNE, co-rapporteurs)
  2. – Communication de M. Julien AUBERT, rapporteur spécial des crédits relatifs à l'énergie de la mission Écologie, développement et mobilité durables
Compte rendu de réunion n° 42 - Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire
Date de réunion : 08/02/2022
  1. Audition de M. François VILLEROY DE GALHAU, gouverneur de la Banque de France
Compte rendu intégral de la séance du vendredi 25 février 2022
Date de séance : 25/02/2022
  1. 1. Message de M. le Président de la République0
  2. 2. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu intégral de la séance du mardi 01 mars 2022
Date de séance : 01/03/2022
  1. 1. Déclaration du Gouvernementrelative à la décision de la Russie de faire la guerre à l’Ukraine0
Compte rendu de réunion n° 53 - Commission des affaires sociales
Date de réunion : 08/03/2022
  1. – Audition de Mme Brigitte Bourguignon, ministre déléguée auprès du ministre des solidarités et de la santé, chargée de l'autonomie
Compte rendu de réunion n° 44 - Commission de la défense nationale et des forces armées
Date de réunion : 16/02/2022
  1. Examen, ouvert à la presse, des conclusions de la mission d'information sur la préparation à la haute intensité (rapporteurs : Mme Patricia Mirallès et M. Jean-Louis Thiériot) ;
Compte rendu de réunion n° 54 - Commission des affaires sociales
Date de réunion : 09/03/2022
  1. Audition de M. Yves Le Masne, ancien directeur général du groupe Orpea
Compte rendu de réunion n° 228 - Commission des affaires européennes
Date de réunion : 23/02/2022
  1. Examen de la proposition de résolution européenne de M. Julien Aubert et plusieurs de ses collègues visant à sauvegarder la lavandiculture française (n° 4611)
  2. Examen du rapport d'information sur la politique de défense commerciale de l'Union (Mme Marguerite Deprez-Audebert, rapporteure)
  3. Communication sur la réforme de la fiscalité internationale des entreprises (Mmes Frédérique Dumas et Liliana Tanguy)
  4. Communication sur la classification des activités économiques et financières selon leur contribution à la réalisation des objectifs climatiques (Mme Marietta Karamanli, rapporteure)
Compte rendu de réunion n° 33 - Commission de la défense nationale et des forces armées
Date de réunion : 05/01/2022
  1. Audition, à huis clos, du vice-amiral d'escadre Hervé Bléjean, directeur général de l'état-major de l'Union européenne.