66655 résultats trouvés
- Amendement n° 17 - SOINS PALLIATIFS ET D’ACCOMPAGNEMENT - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 1281
- Date de dépôt : 23/04/2025
- Amendement de M. Fabrice Brun, Mme Dalloz, M. Taite, M. Jean-Pierre Vigier, Mme Petex, M. Forissier et M. Portier - Article 15 - Non soutenu
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- Amendement n° 16 - SOINS PALLIATIFS ET D’ACCOMPAGNEMENT - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 1281
- Date de dépôt : 23/04/2025
- Amendement de M. Fabrice Brun, Mme Dalloz, M. Taite, M. Jean-Pierre Vigier, Mme Petex, M. Liger, M. Forissier, M. Portier et M. Ray - Article 15 - Non soutenu
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- Amendement n° 15 - SOINS PALLIATIFS ET D’ACCOMPAGNEMENT - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 1281
- Date de dépôt : 23/04/2025
- Amendement de M. Fabrice Brun, Mme Dalloz, M. Taite, M. Jean-Pierre Vigier, Mme Petex, M. Liger, M. Forissier, M. Portier et M. Ray - Après l'article 18 - Non soutenu
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- Amendement n° 20 - SOINS PALLIATIFS ET D’ACCOMPAGNEMENT - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 1281
- Date de dépôt : 23/04/2025
- Amendement de M. Fabrice Brun, Mme Sylvie Bonnet, Mme Corneloup, Mme Dalloz, M. Taite, M. Jean-Pierre Vigier, Mme Petex, M. Descoeur, M. Liger, M. Forissier et M. Portier - Après l'article 20 QUATER - Rejeté
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- Question écrite n° 6139 de M. Paul Christophe
- Date de dépôt : 22/04/2025
- nouvelles technologies - L'IA, sa place dans notre société, et la législation à prévoir - L'IA, sa place dans notre société, et la législation à prévoir
- Question écrite n° 6141 de M. Arthur Delaporte
- Date de dépôt : 22/04/2025
- pauvreté - Lutte contre la pauvreté - Lutte contre la pauvreté
- Question écrite n° 6117 de Mme Marie-Ange Rousselot
- Date de dépôt : 22/04/2025
- Français de l'étranger - Absence de convention fiscale de non-double imposition la France-Liechtenstein - Absence de convention fiscale de non-double imposition la France-Liechtenstein
- Question écrite n° 6051 de M. Inaki Echaniz
- Date de dépôt : 22/04/2025
- agriculture - Budget et calendrier du pacte en faveur de la haie - Budget et calendrier du pacte en faveur de la haie
- Question écrite n° 6133 de M. Vincent Rolland
- Date de dépôt : 22/04/2025
- logement - Méthodes de calcul du diagnostic de performance énergétique - Méthodes de calcul du diagnostic de performance énergétique
- Question écrite n° 6156 de M. Matthias Tavel
- Date de dépôt : 22/04/2025
- professions de santé - Différence de traitement injustifiée pour bénéficier de la prime Ségur - Différence de traitement injustifiée pour bénéficier de la prime Ségur
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