73855 résultats trouvés
- Question écrite n° 6909 de M. Michel Lauzzana
- Date de dépôt : 20/05/2025
- santé - Vente illégale de « puffs » sur un marché parallèle via les réseaux sociaux - Vente illégale de « puffs » sur un marché parallèle via les réseaux sociaux
- Question écrite n° 6915 de Mme Annaïg Le Meur
- Date de dépôt : 20/05/2025
- sécurité sociale - Incompatibilité entre exercice des mandats sociaux et activités professionnelles - Incompatibilité entre exercice des mandats sociaux et activités professionnelles
- Question écrite n° 6904 de Mme Christelle D'Intorni
- Date de dépôt : 20/05/2025
- santé - Manque de reconnaissance institutionnelle et obstacles réglementaires CSNP - Manque de reconnaissance institutionnelle et obstacles réglementaires CSNP
- Question écrite n° 6783 de M. Stéphane Mazars
- Date de dépôt : 20/05/2025
- étrangers - Retard de publication de la liste des métiers en tension - Retard de publication de la liste des métiers en tension
- Question écrite n° 6747 de Mme Océane Godard
- Date de dépôt : 20/05/2025
- dépendance - Égalité d'accès dans l'aide à domicile pour les personnes en perte d'autonomie - Égalité d'accès dans l'aide à domicile pour les personnes en perte d'autonomie
- Question écrite n° 6777 de M. Sylvain Carrière
- Date de dépôt : 20/05/2025
- établissements de santé - Statut des travailleurs et travailleuses des établissements thermaux - Statut des travailleurs et travailleuses des établissements thermaux
- Question écrite n° 6763 de Mme Océane Godard
- Date de dépôt : 20/05/2025
- enfants - Poursuite des actions de prévention et sensibilisation syndrome du bébé secoué - Poursuite des actions de prévention et sensibilisation syndrome du bébé secoué
- Question écrite n° 6849 de M. Christian Baptiste
- Date de dépôt : 20/05/2025
- outre-mer - Nécessité d'implanter une maison des aînés et des aidants en Guadeloupe - Nécessité d'implanter une maison des aînés et des aidants en Guadeloupe
- Question écrite n° 6776 de M. Boris Tavernier
- Date de dépôt : 20/05/2025
- établissements de santé - Repas à l'hôpital - Intégration de l'alimentation dans les critères IFAQ - Repas à l'hôpital - Intégration de l'alimentation dans les critères IFAQ
- Question écrite n° 6798 de M. Thierry Liger
- Date de dépôt : 20/05/2025
- impôts et taxes - TVA et DMTO : qualification des travaux portant sur des immeubles existants - TVA et DMTO : qualification des travaux portant sur des immeubles existants
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