Résultats de la recherche - Assemblée nationale

1524785 résultats trouvés

Question écrite n° 10976 de M. Fabien Matras: Date de dépôt : 24/07/2018; assurance maladie maternité - Médicaments anti-Alzheimer : pour un remboursement personnalisé et adapté - Médicaments anti-Alzheimer : pour un remboursement personnalisé et adapté
Question au Gouvernement n° 3738 de M. Jean-Paul Dufrègne: Date de dépôt : 03/02/2021; élevage - Filière viance et bovins allaitants - Filière viance et bovins allaitants
Question écrite n° 22087 de Mme Émilie Chalas: Date de dépôt : 30/07/2019; justice - Expérimentation de la cour criminelle dans les territoires - Expérimentation de la cour criminelle dans les territoires
Question écrite n° 34523 de M. Yves Blein: Date de dépôt : 01/12/2020; politique extérieure - Destructions d'infrastructures financées par la France en Cisjordanie occupée - Destructions d'infrastructures financées par la France en Cisjordanie occupée
Question écrite n° 9019 de M. Vincent Ledoux: Date de dépôt : 05/06/2018; pharmacie et médicaments - Publicité pour les médicaments contenant de la pseudoéphédrine - Interdiction - Publicité pour les médicaments contenant de la pseudoéphédrine - Interdiction
Question écrite n° 2678 de M. Jean-Hugues Ratenon: Date de dépôt : 07/11/2017; maladies - Situation sanitaire à Madagascar - Situation sanitaire à Madagascar
Question écrite n° 29220 de M. Fabrice Brun: Date de dépôt : 05/05/2020; professions de santé - Covid-19 et situation des chirurgiens-dentistes - Covid-19 et situation des chirurgiens-dentistes
Question écrite n° 6111 de M. Jean-Claude Bouchet: Date de dépôt : 06/03/2018; impôt sur les sociétés - Filière automobile - Harmonisation fiscale - Filière automobile - Harmonisation fiscale
Question écrite n° 19931 de M. Maxime Minot: Date de dépôt : 28/05/2019; enseignement supérieur - Parcoursup - Parcoursup
Question au Gouvernement n° 2652 de M. Jean-Paul Lecoq: Date de dépôt : 05/02/2020; retraites : généralités - Réforme des retraites - Réforme des retraites