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Compte rendu de réunion n° 31 - Commission des affaires étrangères
Date de réunion : 08/02/2022
  1. Audition, à huis clos, de Son Exc. M. Joël Meyer, ambassadeur de France au Mali.
Compte rendu de réunion n° 1 - Délégation de l'Assemblée nationale aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes
Date de réunion : 06/10/2021
  1. Examen, ouvert à la presse, du rapport d'information sur les stéréotypes de genre (M. Gaël
  2. Le Bohec et Mme Karine Lebon, corapporteurs).
Compte rendu intégral de la séance du mercredi 02 février 2022
Date de séance : 02/02/2022
  1. 1. Évolution de la santé psychique0
  2. 2. Évaluation de la loi pour la liberté de choisir son avenir professionnel0
  3. 3. Zones de non-traitement0
  4. 4. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu intégral de la première séance du jeudi 03 février 2022
Date de séance : 03/02/2022
  1. 1. Meilleure lisibilité du droit0
  2. 2. Actionnariat salarié et transmission d’entreprise0
  3. 3. Représentation plus juste des Français à l’Assemblée nationale0
  4. 4. Création du conseiller territorial0
  5. 5. Développement de la participation citoyenne0
  6. 6. Parité dans le bloc communal0
  7. 7. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu de réunion n° 47 - Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République
Date de réunion : 09/02/2022
  1. Examen de la proposition de loi de Mme Aude Bono-Vandorme, Mme Yaël Braun-Pivet, M. Guillaume Gouffier-Cha, M. Christophe Castaner et plusieurs de leurs collègues portant diverses dispositions d'adaptation au droit de l'Union européenne en matière de prévention de la diffusion de contenus à caractère terroriste en ligne (n°4883) (Mme Aude Bono-Vandorme, rapporteure) ;
  2. Examen des pétitions.
Compte rendu de réunion n° 226 - Commission des affaires européennes
Date de réunion : 02/02/2022
  1. Examen du rapport d'information sur la révision des règles budgétaires européennes (Mme Caroline Janvier, rapporteure)
  2. Examen de textes soumis à l'Assemblée nationale en application des articles 88-4 et 88-6 de la Constitution
Compte rendu de réunion n° 33 - Commission des affaires sociales
Date de réunion : 09/02/2022
  1. – Audition de M. Denis Morin, président de la sixième chambre de la Cour des comptes, et M. François de La Guéronnière, président de section, sur le rapport de la Cour des comptes « La santé des enfants, une politique à refonder pour réduire les inégalités sociales et territoriales de santé », communiqué à la commission des affaires sociales en application des dispositions de l'article L.O. 132 3 1 du code des juridictions financières
Compte rendu intégral de la première séance du vendredi 04 février 2022
Date de séance : 04/02/2022
  1. 1. Évolution statutaire de la collectivité de Corse0
  2. 2. Respect éthique du don d’organes0
  3. 3. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu de réunion n° 39 - Commission des affaires économiques
Date de réunion : 09/02/2022
  1. Audition de M. Franck Riester, ministre délégué auprès du ministre de l'Europe et des affaires étrangères, chargé du commerce extérieur et de l'attractivité, sur le bilan de son action ministérielle.
Compte rendu de réunion n° 32 - Commission des affaires sociales
Date de réunion : 08/02/2022
  1. – Audition de Mme Katia Julienne, directrice générale de l'offre de soins (DGOS), sur les mutations de notre système de santé