Résultats de la recherche - Assemblée nationale

1525669 résultats trouvés

Question écrite n° 11591 de Mme Clémence Guetté: Date de dépôt : 26/09/2023; lieux de privation de liberté - Affaire dite Alassane Sangaré - Affaire dite Alassane Sangaré
Question au Gouvernement n° 1557 de M. Arthur Delaporte: Date de dépôt : 07/02/2024; enseignement - Défense de l’école publique - Défense de l’école publique
Question écrite n° 3461 de M. Alexandre Sabatou: Date de dépôt : 29/11/2022; agriculture - Bilan de l'interdiction des néonicotinoïdes - Bilan de l'interdiction des néonicotinoïdes
Question écrite n° 7651 de M. Sébastien Delogu: Date de dépôt : 02/05/2023; enseignement - Fermeture de classes dans les quartiers nord de Marseille, ça suffit ! - Fermeture de classes dans les quartiers nord de Marseille, ça suffit !
Question écrite n° 8006 de M. Lionel Tivoli: Date de dépôt : 16/05/2023; immigration - L'augmentation inquiétante du nombre de mineurs isolés étrangers dans le 06 - L'augmentation inquiétante du nombre de mineurs isolés étrangers dans le 06
Question écrite n° 7293 de M. Pierre Cordier: Date de dépôt : 18/04/2023; énergie et carburants - Versement du chèque énergie exceptionnel - Versement du chèque énergie exceptionnel
Question écrite n° 6185 de Mme Emmanuelle Ménard: Date de dépôt : 07/03/2023; sports - Conséquences du match entre Liverpool et le Real Madrid au Stade de France - Conséquences du match entre Liverpool et le Real Madrid au Stade de France
Question écrite n° 3066 de Mme Nathalie Da Conceicao Carvalho: Date de dépôt : 15/11/2022; automobiles - Dysfonctionnements de l'ANTS - Dysfonctionnements de l'ANTS
Question écrite n° 8345 de M. Victor Habert-Dassault: Date de dépôt : 30/05/2023; collectivités territoriales - Contribution au FNGIR - Contribution au FNGIR
Question écrite n° 3271 de M. Laurent Esquenet-Goxes: Date de dépôt : 22/11/2022; culture - Accès pass culture collectif des élèves en situation de handicap - Accès pass culture collectif des élèves en situation de handicap