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Question écrite n° 8596 de Mme Marie Pochon: Date de dépôt : 06/06/2023; énergie et carburants - Projets photovoltaïques dans les zones rouges des PPRI - Projets photovoltaïques dans les zones rouges des PPRI
Question écrite n° 16698 de Mme Christelle D'Intorni: Date de dépôt : 02/04/2024; enseignement - Journées de décharge administrative - Journées de décharge administrative
N° 2429 - Avis de MM. Michel Piron et Serge Poignant sur le projet de loi , adopté par le Sénat, portant engagement national pour l'environnement (n°1965): Date de dépôt : 01/04/2010; Voir le dossier (Environnement : engagement national pour l'environnement (Grenelle II))
N° 908 - Rapport de M. Jean-Paul Charié sur le projet de loi , après déclaration d'urgence, de modernisation de l'économie (n°842): Date de dépôt : 22/05/2008; Voir le dossier (Economie : modernisation de l'économie)
Rapport n° 2832 de Mme Valérie Pécresse fait au nom de la mission d'information sur la famille et les droits des enfants tome II - Auditions: Date de dépôt : 25/01/2006; Voir le dossier (Famille et droits des enfants)
N° 1428 tome II - Rapport sur le projet de loi de finances pour 2014 (n°1395): Date de dépôt : 10/10/2013; Voir le dossier (Budget : loi de finances 2014)
N° 3675 - Rapport de M. Christophe Sirugue sur le projet de loi, après engagement de la procédure accélérée, visant à instituer de nouvelles libertés et de nouvelles protections pour les entreprises et les actifs (n°3600).: Date de dépôt : 07/04/2016; Voir le dossier (Travail : nouvelles libertés et protections pour les entreprises et les actifs)
N° 2230 tome I - Rapport sur le projet de loi , après engagement de la procédure accélérée, relatif à la transition énergétique pour la croissance verte (n°2188): Date de dépôt : 27/09/2014; Voir le dossier (Energie : transition énergétique pour la croissance verte)
N° 2736 - Rapport de Mmes Marie-Noëlle Battistel, Sabine Buis, M. Philippe Plisson, Mme Ericka Bareigts et M. Denis Baupin sur , en nouvelle lecture, le projet de loi , modifié par le Sénat, relatif à la transition énergétique pour la croissance verte (n°2611): Date de dépôt : 16/04/2015; Voir le dossier (Energie : transition énergétique pour la croissance verte)
N° 2012 tome II - Rapport d'enquête de Mme Sabrina Sebaihi relative à l'identification des défaillances de fonctionnement au sein des fédérations françaises de sport, du mouvement sportif et des organismes de gouvernance du monde sportif en tant qu'elles ont délégation de service public: Date de dépôt : 19/12/2023; Voir le dossier (Identification des défaillances de fonctionnement au sein des fédérations françaises de sport et des organismes de gouvernance du monde sportif en tant qu'elles ont délégation de service public)