Résultats de la recherche - Assemblée nationale

49505 résultats trouvés

Question orale sans débat n° 168 de M. Vincent Trébuchet: Date de dépôt : 11/02/2025; transports ferroviaires - Dégradation du service TER - Dégradation du service TER
Question orale sans débat n° 159 de Mme Caroline Parmentier: Date de dépôt : 11/02/2025; transports aériens - Maintien du service de contrôle aérien de l'aéroport Merville-Lestrem - Maintien du service de contrôle aérien de l'aéroport Merville-Lestrem
Question orale sans débat n° 155 de Mme Sandrine Nosbé: Date de dépôt : 11/02/2025; logement - Production de logements sociaux (notamment PLAI) - Production de logements sociaux (notamment PLAI)
Question orale sans débat n° 157 de M. Olivier Serva: Date de dépôt : 11/02/2025; outre-mer - Retard dans la mise en place du dispositif d'aide au retour au pays par LADOM - Retard dans la mise en place du dispositif d'aide au retour au pays par LADOM
Question écrite n° 4003 de Mme Gisèle Lelouis: Date de dépôt : 11/02/2025; pharmacie et médicaments - Pénuries de médicaments et conditions de travail en pharmacie - Pénuries de médicaments et conditions de travail en pharmacie
Question écrite n° 4001 de Mme Claire Lejeune: Date de dépôt : 11/02/2025; pharmacie et médicaments - Pénurie de médicaments - Pénurie de médicaments
Question orale sans débat n° 156 de Mme Constance de Pélichy: Date de dépôt : 11/02/2025; gens du voyage - Rassemblement Vie et Lumière - Nevoy, Loiret - Rassemblement Vie et Lumière - Nevoy, Loiret
Question orale sans débat n° 167 de Mme Claudia Rouaux: Date de dépôt : 11/02/2025; lieux de privation de liberté - Centre pénitentiaire de Rennes - Vezin - Centre pénitentiaire de Rennes - Vezin
Question orale sans débat n° 163 de M. Antoine Golliot: Date de dépôt : 11/02/2025; aquaculture et pêche professionnelle - Capitaux étrangers au sein de la filière pêche française - Capitaux étrangers au sein de la filière pêche française
Question écrite n° 3880 de Mme Gisèle Lelouis: Date de dépôt : 11/02/2025; drogue - Trafic à Marseille, quelles actions face à l'échec judiciaire ? - Trafic à Marseille, quelles actions face à l'échec judiciaire ?