1527158 résultats trouvés
- Dossier législatif - Impact de la crise de la Covid-19 sur le secteur événementiel
- Dossier législatif - Urgence contre la désertification médicale
- N° 4921 rapport - Rapport de M. Patrick Vignal sur la proposition de loi, après engagement de la procédure accélérée, de MM. Patrick Vignal, Christophe Castaner, Mmes Yaël Braun-Pivet, Marie-Pierre Rixain, M. Guillaume Gouffier-Cha et plusieurs de leurs collègues pour garantir l'égalité et la liberté dans l'attribution et le choix du nom (4853).
- Date de dépôt : 19/01/2022
- Voir le dossier (Garantir l'égalité et la liberté dans l'attribution et le choix du nom)
- Dossier législatif - Renforcer l’outil nutriscore par un score d’ultra-transformation
- Dossier législatif - Projet de loi renforçant les outils de gestion de la crise sanitaire et modifiant le code de la santé publique
- Dossier législatif - Projet de loi ratifiant l’ordonnance n°2021-1325 du 13 octobre 2021 réformant l'évaluation des biotechnologies et simplifiant la procédure applicable aux utilisations confinées d'organismes génétiquement modifiés présentant un risque nul ou négligeable
- Dossier législatif - Augmenter le salaire minimum interprofessionnel de croissance et à ouvrir une conférence nationale sur les salaires
- Dossier législatif - Reconnaissance et condamnation des violences systématiques et planifiées, des crimes contre l’humanité et du risque sérieux de génocide en cours perpétrés par la République populaire de Chine à l’encontre des Ouïghours
- N° 4891 rapport - Rapport de M. Patrick Mignola sur la proposition de loi, après engagement de la procédure accélérée, de M. Patrick Mignola et plusieurs de ses collègues relative à l'aménagement du Rhône (4832).
- Date de dépôt : 12/01/2022
- Voir le dossier (Aménagement du Rhône)
- Dossier législatif - Création d'une plateforme de référencement et de prise en charge des malades chroniques de la covid-19
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