Résultats de la recherche - Assemblée nationale

1527718 résultats trouvés

Question écrite n° 10124 de M. Charles Sitzenstuhl: Date de dépôt : 18/07/2023; enseignement supérieur - Nombre de titres de docteur - Nombre de titres de docteur
Question écrite n° 15811 de Mme Jacqueline Maquet: Date de dépôt : 05/03/2024; enfants - Protection de l'enfance - Protection de l'enfance
Question écrite n° 3542 de M. Lionel Royer-Perreaut: Date de dépôt : 29/11/2022; entreprises - Cotisations sociales sur les cours de soutien en ligne - Cotisations sociales sur les cours de soutien en ligne
Question écrite n° 16352 de M. Michaël Taverne: Date de dépôt : 19/03/2024; professions de santé - Situation alarmante des infirmiers libéraux - Situation alarmante des infirmiers libéraux
Question écrite n° 7952 de Mme Pascale Bordes: Date de dépôt : 16/05/2023; enfants - Protection effective des très jeunes enfants accueillis en crèche - Protection effective des très jeunes enfants accueillis en crèche
Question écrite n° 356 de Mme Caroline Fiat: Date de dépôt : 26/07/2022; santé - Avenir des CMPP - Avenir des CMPP
Question écrite n° 4740 de M. Alexandre Loubet: Date de dépôt : 17/01/2023; papiers d'identité - Délais de délivrance des passeports et des cartes nationales d'identité - Délais de délivrance des passeports et des cartes nationales d'identité
Question orale sans débat n° 64 de M. Nicolas Meizonnet: Date de dépôt : 29/11/2022; agriculture - Salinité des sols en Camargue gardoise - Salinité des sols en Camargue gardoise
Question écrite n° 13039 de M. Hubert Ott: Date de dépôt : 21/11/2023; énergie et carburants - Fin du bouclier tarifaire : négociation des contrats d'énergie professionnels - Fin du bouclier tarifaire : négociation des contrats d'énergie professionnels
Question écrite n° 15944 de M. Philippe Juvin: Date de dépôt : 12/03/2024; animaux - Décision de la CEDH sur l'abattage rituel sans étourdissement préalable - Décision de la CEDH sur l'abattage rituel sans étourdissement préalable