Résultats de la recherche - Assemblée nationale

1529164 résultats trouvés

Question orale sans débat n° 471 de Mme Anne-Laurence Petel: Date de dépôt : 11/12/2018; sports - Situation des conseillers techniques sportifs - Situation des conseillers techniques sportifs
Question au Gouvernement n° 4003 de M. Philippe Gosselin: Date de dépôt : 12/05/2021; aquaculture et pêche professionnelle - Pêche dans la Manche - Pêche dans la Manche
Question écrite n° 782 de M. Sébastien Nadot: Date de dépôt : 29/08/2017; agriculture - Soutien renforcé aux Zones Défavorisées Simples - Soutien renforcé aux Zones Défavorisées Simples
Question écrite n° 16763 de M. Hubert Julien-Laferrière: Date de dépôt : 12/02/2019; enfants - Les séjours dits « de rupture » pour les jeunes en difficulté. - Les séjours dits « de rupture » pour les jeunes en difficulté.
Question écrite n° 33177 de Mme Fabienne Colboc: Date de dépôt : 20/10/2020; personnes handicapées - Les conditions d'apprentissage des enfants sourds - Les conditions d'apprentissage des enfants sourds
Question écrite n° 348 de M. Benoit Simian: Date de dépôt : 01/08/2017; état civil - Accompagnement des communes dans le cadre du transfert du PACS - Accompagnement des communes dans le cadre du transfert du PACS
Question écrite n° 36877 de M. Jean-Paul Lecoq: Date de dépôt : 02/03/2021; professions et activités sociales - Prime grand âge - Prime grand âge
Question écrite n° 8465 de Mme Ericka Bareigts: Date de dépôt : 22/05/2018; enseignement secondaire - Précarité des assistants d'éducation - Précarité des assistants d'éducation
Question écrite n° 45080 de M. Michel Larive: Date de dépôt : 29/03/2022; santé - Hôpital toulousain Joseph Ducuing - Hôpital toulousain Joseph Ducuing
Question écrite n° 16329 de Mme Véronique Louwagie: Date de dépôt : 29/01/2019; personnes handicapées - Prime d'activité pour les bénéficiaires d'une pension d'invalidité - Prime d'activité pour les bénéficiaires d'une pension d'invalidité