1529317 résultats trouvés
- Question écrite n° 444 de M. Jean-Louis Thiériot
- Date de dépôt : 02/08/2022
- défense - Disponibilité des aéronefs et drones Reaper - Disponibilité des aéronefs et drones Reaper
- Question écrite n° 12408 de Mme Murielle Lepvraud
- Date de dépôt : 24/10/2023
- personnes handicapées - Manque de places dans les services pour les personnes en situation de handicap - Manque de places dans les services pour les personnes en situation de handicap
- Question écrite n° 15134 de M. Christophe Plassard
- Date de dépôt : 13/02/2024
- institutions sociales et médico sociales - Difficultés rencontrées par les centres sociaux - Difficultés rencontrées par les centres sociaux
- Question écrite n° 1771 de Mme Louise Morel
- Date de dépôt : 04/10/2022
- énergie et carburants - Mise en place d'une aide spécifique pour les foyers se chauffant au GPL - Mise en place d'une aide spécifique pour les foyers se chauffant au GPL
- Question écrite n° 11282 de Mme Angélique Ranc
- Date de dépôt : 12/09/2023
- ruralité - Bilan et avenir des territoires éducatifs ruraux - Bilan et avenir des territoires éducatifs ruraux
- Question écrite n° 14254 de Mme Alexandra Martin (Alpes-Maritimes)
- Date de dépôt : 09/01/2024
- chasse et pêche - Pêche au vif - Pêche au vif
- Question écrite n° 1990 de M. Emmanuel Mandon
- Date de dépôt : 11/10/2022
- associations et fondations - Soutien aux associations impactées par l'augmentation des prix de l'énergie - Soutien aux associations impactées par l'augmentation des prix de l'énergie
- Question écrite n° 13545 de M. Didier Le Gac
- Date de dépôt : 05/12/2023
- ruralité - Majoration des pensions de retraite des personnes ayant perçu l'AVPF - Majoration des pensions de retraite des personnes ayant perçu l'AVPF
- Question orale sans débat n° 149 de Mme Alexandra Martin (Alpes-Maritimes)
- Date de dépôt : 31/01/2023
- sécurité des biens et des personnes - Déploiement de CRS sur les plages lors des JO 2024 - Déploiement de CRS sur les plages lors des JO 2024
- Question écrite n° 14762 de Mme Gisèle Lelouis
- Date de dépôt : 30/01/2024
- sécurité des biens et des personnes - Sur la protection des SPP-PATS - Sur la protection des SPP-PATS
Législature (Cliquez sur l'un des boutons pour faire un choix)
Types de documents
Tri des résultats