Résultats de la recherche

1514672 résultats trouvés

Amendement n° 1267 - PLF POUR 2022 - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 4482
Date de dépôt : 07/10/2021
Amendement de Mme Tiegna, Mme Degois, Mme Sylla, Mme Bureau-Bonnard et M. Barbier - Après l'article 9 - Rejeté
Voir le dossier (Projet de loi de finances pour 2022)
Question au Gouvernement n° 3471 de Mme Géraldine Bannier
Date de dépôt : 05/11/2020
presse et livres - Fermeture des librairies - Fermeture des librairies
Question écrite n° 30084 de M. Jacques Marilossian
Date de dépôt : 02/06/2020
recherche et innovation - Les sciences humaines et sociales face à la covid-19 - Recherche européenne - Les sciences humaines et sociales face à la covid-19 - Recherche européenne
Question écrite n° 40269 de M. Michel Larive
Date de dépôt : 20/07/2021
politique extérieure - Situation sanitaire au Bahreïn - Situation sanitaire au Bahreïn
Question écrite n° 36861 de Mme Sandrine Josso
Date de dépôt : 02/03/2021
pharmacie et médicaments - Initiatives françaises de production de vaccins - Initiatives françaises de production de vaccins
Question écrite n° 9137 de M. Jean-Luc Lagleize
Date de dépôt : 12/06/2018
bâtiment et travaux publics - Alliance Mondiale pour les Bâtiments et la Construction (GABC) - Alliance Mondiale pour les Bâtiments et la Construction (GABC)
Question écrite n° 38110 de M. Sylvain Templier
Date de dépôt : 13/04/2021
pharmacie et médicaments - Résistance antibiotique - Suivi du plan écoantibio 2 - Résistance antibiotique - Suivi du plan écoantibio 2
Question écrite n° 4343 de M. Michel Larive
Date de dépôt : 02/01/2018
étrangers - Personnes renvoyées d'Europe vers l'Afghanistan ces trois dernières années - Personnes renvoyées d'Europe vers l'Afghanistan ces trois dernières années
Question écrite n° 31972 de M. Sébastien Nadot
Date de dépôt : 01/09/2020
enseignement supérieur - Sciences humaines et sociales et Fondation Maison des Sciences de l'Homme - Sciences humaines et sociales et Fondation Maison des Sciences de l'Homme
N° 2051 - Proposition de résolution de M. Germinal Peiro relative à la préservation des insectes pollinisateurs, de l’environnement et de la santé et à un moratoire sur les pesticides de la famille des néonicotinoïdes
Date de dépôt : 19/06/2014
Voir le dossier (Préservation des insectes pollinisateurs, de l’environnement et de la santé et moratoire sur les pesticides de la famille des néonicotinoïdes)