1514442 résultats trouvés
- Amendement n° 338 - PLF POUR 2022 - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 4482
- Date de dépôt : 30/09/2021
- Amendement de Mme Tiegna - Après l'article 9 - Non soutenu
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- Amendement n° 11 - PLF POUR 2022 - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 4482
- Date de dépôt : 28/09/2021
- Amendement de M. Cinieri - Après l'article 9 - Non soutenu
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- Amendement n° 1625 - PLF POUR 2022 - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 4482
- Date de dépôt : 07/10/2021
- Amendement de Mme Meynier-Millefert - Après l'article 9 - Non soutenu
- Voir le dossier (Projet de loi de finances pour 2022)
- Amendement n° 1267 - PLF POUR 2022 - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 4482
- Date de dépôt : 07/10/2021
- Amendement de Mme Tiegna, Mme Degois, Mme Sylla, Mme Bureau-Bonnard et M. Barbier - Après l'article 9 - Rejeté
- Voir le dossier (Projet de loi de finances pour 2022)
- N° 49 - Projet de loi, adopté par le Sénat, autorisant la ratification de l'accord sur la pêche dans la baie de Granville entre la République française et le Royaume-Uni de Grande-Bretagne et d'Irlande du Nord (ensemble quatre échanges de notes)
- Voir le dossier (pêche dans la baie de Granville)
- N° 1530 rapport d'information - Rapport d'information de Mme Hélène Laporte et M. Stéphane Travert déposé en application de l'article 145-7 alinéa 3 du règlement, par la commission des affaires économiques sur l'évaluation de la loi n° 2020-1578 du 14 décembre 2020 relative aux conditions de mise sur le marché de certains produits phytopharmaceutiques en cas de danger sanitaire pour les betteraves sucrières
- Date de dépôt : 12/07/2023
- Voir le dossier (Évaluation de la loi n° 2020-1578 du 14 décembre 2020 relative aux conditions de mise sur le marché de certains produits phytopharmaceutiques en cas de danger sanitaire pour les betteraves sucrières)
- N° 4471 - Rapport d'information de MM. Jean-Luc Bleunven et Michel Piron déposé par la commission des affaires européennes sur l'avenir de la politique agricole commune après 2020
- Date de dépôt : 14/02/2017
- Voir le dossier (DOSSIER : rapport d'information déposé par la commission des affaires européennes sur l'avenir de la politique agricole commune après 2020)
- Question au Gouvernement n° 3471 de Mme Géraldine Bannier
- Date de dépôt : 05/11/2020
- presse et livres - Fermeture des librairies - Fermeture des librairies
- Question écrite n° 30084 de M. Jacques Marilossian
- Date de dépôt : 02/06/2020
- recherche et innovation - Les sciences humaines et sociales face à la covid-19 - Recherche européenne - Les sciences humaines et sociales face à la covid-19 - Recherche européenne
- Question écrite n° 40269 de M. Michel Larive
- Date de dépôt : 20/07/2021
- politique extérieure - Situation sanitaire au Bahreïn - Situation sanitaire au Bahreïn
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