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Question au Gouvernement n° 3471 de Mme Géraldine Bannier
Date de dépôt : 05/11/2020
presse et livres - Fermeture des librairies - Fermeture des librairies
Question écrite n° 30084 de M. Jacques Marilossian
Date de dépôt : 02/06/2020
recherche et innovation - Les sciences humaines et sociales face à la covid-19 - Recherche européenne - Les sciences humaines et sociales face à la covid-19 - Recherche européenne
Question écrite n° 40269 de M. Michel Larive
Date de dépôt : 20/07/2021
politique extérieure - Situation sanitaire au Bahreïn - Situation sanitaire au Bahreïn
Question écrite n° 36861 de Mme Sandrine Josso
Date de dépôt : 02/03/2021
pharmacie et médicaments - Initiatives françaises de production de vaccins - Initiatives françaises de production de vaccins
Question écrite n° 9137 de M. Jean-Luc Lagleize
Date de dépôt : 12/06/2018
bâtiment et travaux publics - Alliance Mondiale pour les Bâtiments et la Construction (GABC) - Alliance Mondiale pour les Bâtiments et la Construction (GABC)
Question écrite n° 38110 de M. Sylvain Templier
Date de dépôt : 13/04/2021
pharmacie et médicaments - Résistance antibiotique - Suivi du plan écoantibio 2 - Résistance antibiotique - Suivi du plan écoantibio 2
Question écrite n° 4343 de M. Michel Larive
Date de dépôt : 02/01/2018
étrangers - Personnes renvoyées d'Europe vers l'Afghanistan ces trois dernières années - Personnes renvoyées d'Europe vers l'Afghanistan ces trois dernières années
Question écrite n° 31972 de M. Sébastien Nadot
Date de dépôt : 01/09/2020
enseignement supérieur - Sciences humaines et sociales et Fondation Maison des Sciences de l'Homme - Sciences humaines et sociales et Fondation Maison des Sciences de l'Homme
N° 3712 - Rapport d'information de Mme Marietta Karamanli et M. Hervé Gaymard déposé par la commission des affaires européennes sur la protection du droit d'auteur dans l'Union européenne
Date de dépôt : 03/05/2016
Voir le dossier (Protection du droit d'auteur dans l'UE)
N° 1848 rapport d'information - Rapport d'information de Mme Christine Arrighi sur la météorologie de l'espace
Date de dépôt : 09/11/2023
Voir le dossier (Rapport d'information sur la météorologie de l'espace)