774601 résultats trouvés
- Question écrite n° 76312 de M. Frédéric Lefebvre
- Date de dépôt : 24/03/2015
- commerce extérieur - exportations - mimolette. États-unis
- Question écrite n° 33532 de M. Loïc Kervran
- Date de dépôt : 03/11/2020
- enseignement maternel et primaire - Mesures sanitaires en milieu scolaire - Mesures sanitaires en milieu scolaire
- Question écrite n° 31162 de M. Alain David
- Date de dépôt : 14/07/2020
- produits dangereux - Danger de la présence d'amiante dans le talc - Danger de la présence d'amiante dans le talc
- Question écrite n° 33494 de Mme Claire O'Petit
- Date de dépôt : 03/11/2020
- commerce et artisanat - Confinement - Interdiction de ventes de certains produits aux grandes surfaces - Confinement - Interdiction de ventes de certains produits aux grandes surfaces
- Question écrite n° 43446 de M. Romain Grau
- Date de dépôt : 11/01/2022
- impôts et taxes - Nombre de publications faites sur la base de l'article 1729 A bis du CGI - Nombre de publications faites sur la base de l'article 1729 A bis du CGI
- Question écrite n° 33644 de M. Loïc Kervran
- Date de dépôt : 03/11/2020
- santé - Mesures sanitaires en milieu scolaire - Mesures sanitaires en milieu scolaire
- N° 719 - Rapport d'information de MM. Pieyre-Alexandre Anglade et Joaquim Pueyo déposé par la commission des affaires européennes sur l'Europe de la Défense et son articulation avec l'OTAN
- Date de dépôt : 22/02/2018
- Voir le dossier (Union européenne : Europe de la Défense et articulation avec l'OTAN)
- Amendement n° 807 - PLFR POUR 2020 - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 3074
- Date de dépôt : 19/06/2020
- Amendement de Mme Lardet, Mme Degois, M. Haury, Mme Lenne, Mme Tiegna, Mme Josso, M. Ardouin, M. Claireaux, Mme Leguille-Balloy et Mme Brugnera - Après l'article 16 - Non soutenu
- Voir le dossier (Loi de finances rectificative pour 2020 (3))
- Amendement n° 567 - PLFR POUR 2020 - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 3074
- Date de dépôt : 24/06/2020
- Amendement de Mme Lardet, Mme Degois, M. Haury, Mme Lenne, Mme Tiegna, M. Ardouin, M. Claireaux, Mme Leguille-Balloy, Mme Brugnera, Mme Josso, Mme Brulebois, M. Martin, M. Blanchet, M. Batut, Mme Khedher, Mme Pascale Boyer, Mme Melchior, M. Cédric Roussel et Mme Valérie Petit - Après l'article 16 - Non soutenu
- Voir le dossier (Loi de finances rectificative pour 2020 (3))
- Amendement n° 321 - BIOÉTHIQUE - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 2243
- Date de dépôt : 16/09/2019
- Amendement de Mme Genevard, M. Reiss, M. Hetzel, Mme Valérie Boyer, M. Quentin, M. Door, M. Sermier, Mme Dalloz, M. Viala et M. Le Fur - Article 4 - Rejeté
- Voir le dossier (Bioéthique)
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